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SCI MARVAL

Active
Siren789 313 327SCI06310 BEAULIEU-SUR-MERCréée le 13 novembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI MARVAL est une SCI immatriculée le 13 novembre 2012 sous le numéro SIREN 789 313 327. Elle est domiciliée 13 av Edith Cavell residence Edith Cavell, 06310 Beaulieu-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par DIANE JAMMES, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MARVAL

Dénomination
SCI MARVAL
SIREN
789 313 327
SIRET (siège)
789 313 327 00023
N° TVA intracommunautaire
FR49789313327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 313 327
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 novembre 2012
Siège social
13 AV EDITH CAVELL RESIDENCE EDITH CAVELL, 06310, BEAULIEU-SUR-MER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI MARVAL

Location.

Finances de SCI MARVAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MARVAL

DJ

DIANE JAMMES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 novembre 2012) · 13 ans

NK

NICOLAS KUHN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 novembre 2012) · 13 ans

MK

MARINE KUHN

Autre

Depuis la création (13 novembre 2012) · 13 ans

VK

VALENTINE KUHN

Autre

Depuis la création (13 novembre 2012) · 13 ans

Établissements de SCI MARVAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06310 BEAULIEU-SUR-MERSiègeActif

    789 313 327 00023 · ouvert le 16 octobre 2012 · NAF 6820B

  • 31500 TOULOUSEFermé

    789 313 327 00015 · ouvert le 16 octobre 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MARVAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2012

  • Acte

Comptes annuels de SCI MARVAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MARVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MARVAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MARVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MARVAL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MARVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MARVAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Gérant Associé : KUHN Nicolas Jean Louis ; Gérant Associé : JAMMES Diane Colette Marie Bernadette ; Associé : KUHN Marine Pauline Renée Odile ; Associé : KUHN Valentine Ines Catherine

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-10-16

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 2012

Questions fréquentes sur SCI MARVAL

Quel est le numéro SIREN de SCI MARVAL ?

Le numéro SIREN de SCI MARVAL est 789 313 327. Le SIRET de son siège social est 789 313 327 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49789313327.

Qui dirige SCI MARVAL ?

SCI MARVAL est dirigée par DIANE JAMMES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MARVAL ?

Le siège social de SCI MARVAL est situé 13 av Edith Cavell residence Edith Cavell, 06310 Beaulieu-sur-Mer.

SCI MARVAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MARVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MARVAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MARVAL.

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