SCI MARVEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MARVEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 août 1989, identifiée par le SIREN 348 865 460. Elle est domiciliée Che de Adamenia l'Ermitage, 64200 Arcangues. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCIS RETHORET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI MARVEL
INSEE- Dénomination
- SCI MARVEL
- SIREN
- 348 865 460
- SIRET (siège)
- 348 865 460 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR51348865460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 865 460
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 août 1989
- Siège social
- CHE DE ADAMENIA L'ERMITAGE, 64200, ARCANGUES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI MARVEL
Propriété, administration et exploitation par bail de location ou autrement de tout immeuble
Finances de SCI MARVEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MARVEL
INSEEBODACCSCI LOUEST
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 mars 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI MARVEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 64200 ARCANGUESSiègeActif
348 865 460 00029 · ouvert le 30 juin 1989 · NAF 6820B
- 64100 BAYONNEFermé
348 865 460 00011 · ouvert le 01 décembre 1988 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI MARVEL
INPIComptes annuels de SCI MARVEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MARVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MARVEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MARVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MARVEL. Elles s'échelonnent de 2000 à 2016. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 16 juin 2016 · N° 15/06714
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 15 mai 2013 · N° 11/08620
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 décembre 2001 · N° 99-19.926
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 février 2000 · N° 98-16.034
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MARVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MARVEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : RETHORET Francis
- création
Date d'effet : 10 août 1989
Questions fréquentes sur SCI MARVEL
Quel est le numéro SIREN de SCI MARVEL ?
Le numéro SIREN de SCI MARVEL est 348 865 460. Le SIRET de son siège social est 348 865 460 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51348865460.
Qui dirige SCI MARVEL ?
SCI MARVEL est dirigée par FRANCIS RETHORET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MARVEL ?
Le siège social de SCI MARVEL est situé Che de Adamenia l'Ermitage, 64200 Arcangues.
SCI MARVEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MARVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MARVEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MARVEL.
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