SCI MARVEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MARVEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 octobre 2022, identifiée par le SIREN 920 562 550. Elle est domiciliée 16 av Joannes Masset, 69009 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-PASCAL TOURNIER, gérant.
Fiche d'identité de SCI MARVEL
INSEE- Dénomination
- SCI MARVEL
- SIREN
- 920 562 550
- SIRET (siège)
- 920 562 550 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR80920562550Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 562 550
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 octobre 2022
- Siège social
- 16 AV JOANNES MASSET, 69009, LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MARVEL
L'acquisition, la construction, la reconstruction, l'aménagement, l'administration, l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous biens immobiliers ou mobiliers.
Finances de SCI MARVEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MARVEL
INSEEGROUPE JTI
Autre
Depuis la création (19 octobre 2022) · 4 ans
Établissements de SCI MARVEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69009 LYONSiègeActif
920 562 550 00011 · ouvert le 11 octobre 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MARVEL
INPIComptes annuels de SCI MARVEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MARVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MARVEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MARVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MARVEL. Elles s'échelonnent de 2000 à 2016. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 16 juin 2016 · N° 15/06714
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 15 mai 2013 · N° 11/08620
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 décembre 2001 · N° 99-19.926
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 février 2000 · N° 98-16.034
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MARVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MARVEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-10-11
- création
Date d'effet : 19 octobre 2022
Questions fréquentes sur SCI MARVEL
Quel est le numéro SIREN de SCI MARVEL ?
Le numéro SIREN de SCI MARVEL est 920 562 550. Le SIRET de son siège social est 920 562 550 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80920562550.
Qui dirige SCI MARVEL ?
SCI MARVEL est dirigée par JEAN-PASCAL TOURNIER, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MARVEL ?
Le siège social de SCI MARVEL est situé 16 av Joannes Masset, 69009 Lyon.
SCI MARVEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MARVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MARVEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MARVEL.
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