SCI MAS DE CHAZEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MAS DE CHAZEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 juillet 2009, identifiée par le SIREN 513 946 707. Le siège social de l'entreprise se trouve 107 IMP Dumont, 07140 Gravières. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par BERNARD BALAZUC en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI MAS DE CHAZEL
INSEE- Dénomination
- SCI MAS DE CHAZEL
- SIREN
- 513 946 707
- SIRET (siège)
- 513 946 707 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR10513946707Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 946 707
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 juillet 2009
- Siège social
- 107 IMP Dumont, 07140, Gravières
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MAS DE CHAZEL
La société à pour objet l'acquisition, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers à quelque endroit qu'ils se trouvent situés
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI MAS DE CHAZEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MAS DE CHAZEL
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
Autre
Autre
Anciens dirigeants (1)
Françoise Marie nom d'usage : VAYSSE Françoise. Gérant : MANIFACIER Eliane Jeanne nom d'usage : BALAZUC Eliane QUENAULT
Gérant · de juillet 2009 à juin 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI MAS DE CHAZEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07140 GravièresSiègeActif
513 946 707 00017 · ouvert le 09 juillet 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MAS DE CHAZEL
INPIComptes annuels de SCI MAS DE CHAZEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MAS DE CHAZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MAS DE CHAZEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAS DE CHAZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MAS DE CHAZEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MAS DE CHAZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MAS DE CHAZEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
QUENAULT Françoise Marie nom d'usage : VAYSSE Françoise n'est plus gérant.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-07-09
- création
Date d'effet : 28 juillet 2009
Questions fréquentes sur SCI MAS DE CHAZEL
Quel est le numéro SIREN de SCI MAS DE CHAZEL ?
Le numéro SIREN de SCI MAS DE CHAZEL est 513 946 707. Le SIRET de son siège social est 513 946 707 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10513946707.
Qui dirige SCI MAS DE CHAZEL ?
SCI MAS DE CHAZEL est dirigée par BERNARD BALAZUC, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MAS DE CHAZEL ?
Le siège social de SCI MAS DE CHAZEL est situé 107 IMP Dumont, 07140 Gravières.
SCI MAS DE CHAZEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MAS DE CHAZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MAS DE CHAZEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAS DE CHAZEL.
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