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SCI MAS ETIENNE

Active
Siren794 450 692SCI30126 TAVELCréée le 25 juillet 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI MAS ETIENNE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 juillet 2013, identifiée par le SIREN 794 450 692. Elle est domiciliée 18 rue du Tourtouil, 30126 Tavel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. CELIA PEETERS exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MAS ETIENNE

Dénomination
SCI MAS ETIENNE
SIREN
794 450 692
SIRET (siège)
794 450 692 00015
N° TVA intracommunautaire
FR08794450692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 450 692
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 juillet 2013
Siège social
18 RUE DU TOURTOUIL, 30126, TAVEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MAS ETIENNE

L'acquisition et la location

Finances de SCI MAS ETIENNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MAS ETIENNE

CP

CELIA PEETERS

Autre

Depuis la création (25 juillet 2013) · 13 ans

GS

GREGORY SERGENT

Autre

Depuis la création (25 juillet 2013) · 13 ans

Établissements de SCI MAS ETIENNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30126 TAVELSiègeActif

    794 450 692 00015 · ouvert le 10 juillet 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MAS ETIENNE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juillet 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI MAS ETIENNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MAS ETIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MAS ETIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAS ETIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MAS ETIENNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MAS ETIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MAS ETIENNE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-07-10

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 2013

Questions fréquentes sur SCI MAS ETIENNE

Quel est le numéro SIREN de SCI MAS ETIENNE ?

Le numéro SIREN de SCI MAS ETIENNE est 794 450 692. Le SIRET de son siège social est 794 450 692 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08794450692.

Qui dirige SCI MAS ETIENNE ?

SCI MAS ETIENNE est dirigée par CELIA PEETERS, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MAS ETIENNE ?

Le siège social de SCI MAS ETIENNE est situé 18 rue du Tourtouil, 30126 Tavel.

SCI MAS ETIENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MAS ETIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MAS ETIENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAS ETIENNE.

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