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SCI MAS MICHELE

Active
Siren794 974 543SCI30340 LES PLANSCréée le 28 août 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
150 k€
Effectif
Non publié

SCI MAS MICHELE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 août 2013, identifiée par le SIREN 794 974 543. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Village, 30340 Les Plans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par STEPHANIE MOUTON en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI MAS MICHELE

Dénomination
SCI MAS MICHELE
SIREN
794 974 543
SIRET (siège)
794 974 543 00017
N° TVA intracommunautaire
FR64794974543Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 974 543
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
150 020 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 août 2013
Siège social
LE VILLAGE, 30340, LES PLANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MAS MICHELE

La propriété de tous biens et droits immobiliers.

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Finances de SCI MAS MICHELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MAS MICHELE

SM

STEPHANIE MOUTON

Autre

Depuis la création (28 août 2013) · 13 ans

LM

LAURENT MOUTON

Autre

Depuis la création (28 août 2013) · 13 ans

CM

CLAUDE MOUTON

Autre

Depuis la création (28 août 2013) · 13 ans

Établissements de SCI MAS MICHELE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30340 LES PLANSSiègeActif

    794 974 543 00017 · ouvert le 03 juillet 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MAS MICHELE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 août 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI MAS MICHELE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MAS MICHELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MAS MICHELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAS MICHELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MAS MICHELE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MAS MICHELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MAS MICHELE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-07-03

  1. création

    Date d'effet : 28 août 2013

Questions fréquentes sur SCI MAS MICHELE

Quel est le numéro SIREN de SCI MAS MICHELE ?

Le numéro SIREN de SCI MAS MICHELE est 794 974 543. Le SIRET de son siège social est 794 974 543 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64794974543.

Qui dirige SCI MAS MICHELE ?

SCI MAS MICHELE est dirigée par STEPHANIE MOUTON, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MAS MICHELE ?

Le siège social de SCI MAS MICHELE est situé Le Village, 30340 Les Plans.

SCI MAS MICHELE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MAS MICHELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MAS MICHELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAS MICHELE.

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