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SCI MAS ROSE

Active
Siren430 429 878SCI06360 EZECréée le 23 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI MAS ROSE est une SCI immatriculée le 23 septembre 2002 sous le numéro SIREN 430 429 878. Son siège social est situé 848 av des Diables Bleus, 06360 Eze. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICK SPIESSENS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI MAS ROSE

Dénomination
SCI MAS ROSE
SIREN
430 429 878
SIRET (siège)
430 429 878 00035
N° TVA intracommunautaire
FR38430429878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 429 878
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 septembre 2002
Siège social
848 AV DES DIABLES BLEUS, 06360, EZE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI MAS ROSE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI MAS ROSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MAS ROSE

PS

PATRICK SPIESSENS

Gérant

En poste depuis mars 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 mars 2024

CH

CHRISTOPHE HASTIERE

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI MAS ROSE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06360 EZESiègeActif

    430 429 878 00035 · ouvert le 10 janvier 2024 · NAF 6820B

  • 06230 VILLEFRANCHE-SUR-MERFermé

    430 429 878 00027 · ouvert le 03 août 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MAS ROSE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI MAS ROSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MAS ROSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MAS ROSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAS ROSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MAS ROSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MAS ROSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MAS ROSE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

    Gérant, Associé : SPIESSENS Patrick Bénédicte Constant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCI MAS ROSE

Quel est le numéro SIREN de SCI MAS ROSE ?

Le numéro SIREN de SCI MAS ROSE est 430 429 878. Le SIRET de son siège social est 430 429 878 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38430429878.

Qui dirige SCI MAS ROSE ?

SCI MAS ROSE est dirigée par PATRICK SPIESSENS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MAS ROSE ?

Le siège social de SCI MAS ROSE est situé 848 av des Diables Bleus, 06360 Eze.

SCI MAS ROSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MAS ROSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MAS ROSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAS ROSE.

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