SCI MAS VALLAT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 300 k€
SCI MAS VALLAT est une SCI immatriculée le 24 septembre 2018 sous le numéro SIREN 842 538 340. Elle est domiciliée MAS VALLAT Mas Vallat, 48110 Molezon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JACQUES DEBIESSE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI MAS VALLAT
INSEE- Dénomination
- SCI MAS VALLAT
- SIREN
- 842 538 340
- SIRET (siège)
- 842 538 340 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR90842538340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 842 538 340
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 300 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 24 septembre 2018
- Siège social
- MAS VALLAT Mas Vallat, 48110, MOLEZON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MAS VALLAT
Acquisition -en état futur d'achèvement ou achevés- apport propriété mise en valeur transformation construction aménagement administration location vente de tous biens et droits immobiliers
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Finances de SCI MAS VALLAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MAS VALLAT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 septembre 2018) · 8 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 septembre 2018) · 8 ans
Établissements de SCI MAS VALLAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 48110 MOLEZONSiègeActif
842 538 340 00014 · ouvert le 07 septembre 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MAS VALLAT
INPIConformité de SCI MAS VALLAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAS VALLAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MAS VALLAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MAS VALLAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI MAS VALLAT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-09-24 · Début d'activité : 2018-09-07
- création
Date d'effet : 24 septembre 2018
Questions fréquentes sur SCI MAS VALLAT
Quel est le numéro SIREN de SCI MAS VALLAT ?
Le numéro SIREN de SCI MAS VALLAT est 842 538 340. Le SIRET de son siège social est 842 538 340 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90842538340.
Qui dirige SCI MAS VALLAT ?
SCI MAS VALLAT est dirigée par JACQUES DEBIESSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MAS VALLAT ?
Le siège social de SCI MAS VALLAT est situé MAS VALLAT Mas Vallat, 48110 Molezon.
SCI MAS VALLAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MAS VALLAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MAS VALLAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAS VALLAT.
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