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SCI MASAL

Active
Siren351 730 031SCI56450 THEIX-NOYALOCréée le 24 août 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

SCI MASAL est une SCI immatriculée le 24 août 1989 sous le numéro SIREN 351 730 031. Son siège social est situé Le Poul Prio Rte de Noyalo, 56450 Theix-Noyalo. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PATRICK SALIC exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MASAL

Dénomination
SCI MASAL
SIREN
351 730 031
SIRET (siège)
351 730 031 00017
N° TVA intracommunautaire
FR49351730031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 730 031
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 août 1989
Siège social
LE POUL PRIO RTE DE NOYALO, 56450, THEIX-NOYALO
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MASAL

ACQUISITION D'IMMEUBLES

Finances de SCI MASAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MASAL

PS

PATRICK SALIC

Gérant

Depuis la création (24 août 1989) · 37 ans

Établissements de SCI MASAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56450 THEIX-NOYALOSiègeActif

    351 730 031 00017 · ouvert le 21 juillet 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MASAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI MASAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MASAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MASAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MASAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI MASAL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MASAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MASAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 août 1989

Questions fréquentes sur SCI MASAL

Quel est le numéro SIREN de SCI MASAL ?

Le numéro SIREN de SCI MASAL est 351 730 031. Le SIRET de son siège social est 351 730 031 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49351730031.

Qui dirige SCI MASAL ?

SCI MASAL est dirigée par PATRICK SALIC, gérant.

Où se situe le siège social de SCI MASAL ?

Le siège social de SCI MASAL est situé Le Poul Prio Rte de Noyalo, 56450 Theix-Noyalo.

SCI MASAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MASAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MASAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MASAL.

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