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SCI MASAL

Active
Siren491 454 088SCI31500 TOULOUSECréée le 09 août 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 491 454 088, SCI MASAL est une SCI créée le 9 août 2006. Elle est domiciliée 8 av Lucien Baroux, 31500 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. LAURENT GUIGUI exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MASAL

Dénomination
SCI MASAL
SIREN
491 454 088
SIRET (siège)
491 454 088 00023
N° TVA intracommunautaire
FR09491454088Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 454 088
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 août 2006
Siège social
8 AV LUCIEN BAROUX, 31500, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI MASAL

acquisition par voie d'apport ou d'achat, la propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire ou le complément de biens et droits immobiliers en question

Finances de SCI MASAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MASAL

LG

LAURENT GUIGUI

Autre

Depuis la création (09 août 2006) · 20 ans

MH

MARIANNE HURSTEL

Autre

Depuis la création (09 août 2006) · 20 ans

Établissements de SCI MASAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31500 TOULOUSESiègeActif

    491 454 088 00023 · ouvert le 19 juillet 2006 · NAF 6820B

  • 31500 TOULOUSEFermé

    491 454 088 00015 · ouvert le 17 septembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MASAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 août 2014

  • Acte

Dépôt du 09 août 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI MASAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MASAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MASAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MASAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI MASAL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MASAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MASAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 09 août 2006

Questions fréquentes sur SCI MASAL

Quel est le numéro SIREN de SCI MASAL ?

Le numéro SIREN de SCI MASAL est 491 454 088. Le SIRET de son siège social est 491 454 088 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09491454088.

Qui dirige SCI MASAL ?

SCI MASAL est dirigée par LAURENT GUIGUI, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MASAL ?

Le siège social de SCI MASAL est situé 8 av Lucien Baroux, 31500 Toulouse.

SCI MASAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MASAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MASAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MASAL.

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