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SCI MASAL

Active
Siren808 274 070Société civile02400 BEZU-SAINT-GERMAINCréée le 09 décembre 2014
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
170 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 808 274 070, SCI MASAL est une société civile créée le 9 décembre 2014. Elle est domiciliée 20 Rle Gaillard Hameau de Bezuet, 02400 Bezu-Saint-Germain. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ANNIE DAVID, autre.

Fiche d'identité de SCI MASAL

Dénomination
SCI MASAL
SIREN
808 274 070
SIRET (siège)
808 274 070 00016
N° TVA intracommunautaire
FR23808274070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 808 274 070
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
170 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 décembre 2014
Siège social
20 RLE GAILLARD HAMEAU DE BEZUET, 02400, BEZU-SAINT-GERMAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MASAL

L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis, dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'apport ou d'échange.

Finances de SCI MASAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MASAL

AD

ANNIE DAVID

Autre

Depuis la création (09 décembre 2014) · 11 ans

CL

CLAUDE LOINTIER

Autre

Depuis la création (09 décembre 2014) · 11 ans

SL

SANDRINE LOINTIER

Autre

Depuis la création (09 décembre 2014) · 11 ans

Établissements de SCI MASAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02400 BEZU-SAINT-GERMAINSiègeActif

    808 274 070 00016 · ouvert le 08 décembre 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MASAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI MASAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MASAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MASAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MASAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI MASAL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MASAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MASAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-12-08

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 2014

Questions fréquentes sur SCI MASAL

Quel est le numéro SIREN de SCI MASAL ?

Le numéro SIREN de SCI MASAL est 808 274 070. Le SIRET de son siège social est 808 274 070 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23808274070.

Qui dirige SCI MASAL ?

SCI MASAL est dirigée par ANNIE DAVID, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MASAL ?

Le siège social de SCI MASAL est situé 20 Rle Gaillard Hameau de Bezuet, 02400 Bezu-Saint-Germain.

SCI MASAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MASAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MASAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MASAL.