SCI MASAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 170 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 808 274 070, SCI MASAL est une société civile créée le 9 décembre 2014. Elle est domiciliée 20 Rle Gaillard Hameau de Bezuet, 02400 Bezu-Saint-Germain. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ANNIE DAVID, autre.
Fiche d'identité de SCI MASAL
INSEE- Dénomination
- SCI MASAL
- SIREN
- 808 274 070
- SIRET (siège)
- 808 274 070 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR23808274070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 808 274 070
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 170 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 décembre 2014
- Siège social
- 20 RLE GAILLARD HAMEAU DE BEZUET, 02400, BEZU-SAINT-GERMAIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MASAL
L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis, dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'apport ou d'échange.
Finances de SCI MASAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MASAL
INSEEÉtablissements de SCI MASAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 02400 BEZU-SAINT-GERMAINSiègeActif
808 274 070 00016 · ouvert le 08 décembre 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MASAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI MASAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MASAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MASAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MASAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI MASAL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A3
Décision du 27 février 2025 · N° 23/10171
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MASAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MASAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-12-08
- création
Date d'effet : 09 décembre 2014
Questions fréquentes sur SCI MASAL
Quel est le numéro SIREN de SCI MASAL ?
Le numéro SIREN de SCI MASAL est 808 274 070. Le SIRET de son siège social est 808 274 070 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23808274070.
Qui dirige SCI MASAL ?
SCI MASAL est dirigée par ANNIE DAVID, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MASAL ?
Le siège social de SCI MASAL est situé 20 Rle Gaillard Hameau de Bezuet, 02400 Bezu-Saint-Germain.
SCI MASAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MASAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MASAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MASAL.
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