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SCI MASALA

Active
Siren418 779 070SCI57535 MARANGE-SILVANGECréée le 11 mai 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
183 k€
Effectif
Non publié

SCI MASALA est une SCI immatriculée le 11 mai 1998 sous le numéro SIREN 418 779 070. Le siège social de l'entreprise se trouve Zac de Jailly, 57535 Marange-Silvange. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par PASCAL MASALA, gérant.

Fiche d'identité de SCI MASALA

Dénomination
SCI MASALA
SIREN
418 779 070
SIRET (siège)
418 779 070 00014
N° TVA intracommunautaire
FR12418779070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 779 070
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
182 938,82 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
11 mai 1998
Siège social
ZAC DE JAILLY, 57535, MARANGE-SILVANGE
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI MASALA

PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR LOCATION DE TOUT IMMEUBLE.

Finances de SCI MASALA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MASALA

PM

PASCAL MASALA

Gérant

Depuis la création (11 mai 1998) · 28 ans

Établissements de SCI MASALA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57535 MARANGE-SILVANGESiègeActif

    418 779 070 00014 · ouvert le 02 janvier 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI MASALA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du 11 mai 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI MASALA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MASALA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MASALA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MASALA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MASALA. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MASALA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MASALA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mai 1998

Questions fréquentes sur SCI MASALA

Quel est le numéro SIREN de SCI MASALA ?

Le numéro SIREN de SCI MASALA est 418 779 070. Le SIRET de son siège social est 418 779 070 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12418779070.

Qui dirige SCI MASALA ?

SCI MASALA est dirigée par PASCAL MASALA, gérant.

Où se situe le siège social de SCI MASALA ?

Le siège social de SCI MASALA est situé Zac de Jailly, 57535 Marange-Silvange.

SCI MASALA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MASALA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MASALA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MASALA.

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