SCI MASALI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 484 922 448, SCI MASALI est une SCI créée le 16 novembre 2005. Son siège social est situé 18 ALL des Rapailles ZAC de la Roche, 88000 Épinal. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par SB INVEST en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI MASALI
INSEE- Dénomination
- SCI MASALI
- SIREN
- 484 922 448
- SIRET (siège)
- 484 922 448 00044
- N° TVA intracommunautaire
- FR59484922448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 922 448
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 novembre 2005
- Siège social
- 18 ALL des Rapailles ZAC de la Roche, 88000, Épinal
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI MASALI
Acquisition, construction, location de tous immeubles à usage commercial, artisanal, industriel ou d'habitation et leur gestion par bail ou autrement
Finances de SCI MASALI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MASALI
INSEEBODACCAutre
SB INVEST
Gérant
En poste depuis juillet 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 juillet 2022
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI MASALI
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 88000 ÉpinalSiègeActif
484 922 448 00044 · ouvert le 16 novembre 2005 · NAF 6820B
- 88100 Saint-Dié-des-VosgesFermé
484 922 448 00028 · ouvert le 16 novembre 2005 · NAF 6820B
- 88400 GERARDMERFermé
484 922 448 00010 · ouvert le 07 novembre 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MASALI
INPIComptes annuels de SCI MASALI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MASALI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MASALI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MASALI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI MASALI. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP BAUX
Décision du 28 novembre 2025 · N° 24/01785
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MASALI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MASALI
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 16 novembre 2005
Questions fréquentes sur SCI MASALI
Quel est le numéro SIREN de SCI MASALI ?
Le numéro SIREN de SCI MASALI est 484 922 448. Le SIRET de son siège social est 484 922 448 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59484922448.
Qui dirige SCI MASALI ?
SCI MASALI est dirigée par SB INVEST, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MASALI ?
Le siège social de SCI MASALI est situé 18 ALL des Rapailles ZAC de la Roche, 88000 Épinal.
SCI MASALI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MASALI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MASALI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MASALI.
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