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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 484 922 448, SCI MASALI est une SCI créée le 16 novembre 2005. Son siège social est situé 18 ALL des Rapailles ZAC de la Roche, 88000 Épinal. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par SB INVEST en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI MASALI

Dénomination
SCI MASALI
SIREN
484 922 448
SIRET (siège)
484 922 448 00044
N° TVA intracommunautaire
FR59484922448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 922 448
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 novembre 2005
Siège social
18 ALL des Rapailles ZAC de la Roche, 88000, Épinal
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI MASALI

Acquisition, construction, location de tous immeubles à usage commercial, artisanal, industriel ou d'habitation et leur gestion par bail ou autrement

Finances de SCI MASALI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MASALI

S

SB INVEST

Gérant

En poste depuis juillet 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 juillet 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI MASALI

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 88000 ÉpinalSiègeActif

    484 922 448 00044 · ouvert le 16 novembre 2005 · NAF 6820B

  • 88100 Saint-Dié-des-VosgesFermé

    484 922 448 00028 · ouvert le 16 novembre 2005 · NAF 6820B

  • 88400 GERARDMERFermé

    484 922 448 00010 · ouvert le 07 novembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MASALI

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 17 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI MASALI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MASALI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MASALI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MASALI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI MASALI. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, jCP BAUX

    Décision du 28 novembre 2025 · N° 24/01785

    Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MASALI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MASALI

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Gérant : SB INVEST

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Gérant : SB INVEST

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 2005

Questions fréquentes sur SCI MASALI

Quel est le numéro SIREN de SCI MASALI ?

Le numéro SIREN de SCI MASALI est 484 922 448. Le SIRET de son siège social est 484 922 448 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59484922448.

Qui dirige SCI MASALI ?

SCI MASALI est dirigée par SB INVEST, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MASALI ?

Le siège social de SCI MASALI est situé 18 ALL des Rapailles ZAC de la Roche, 88000 Épinal.

SCI MASALI est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MASALI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MASALI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MASALI.