SCI MASMEJEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 609,8 €
SCI MASMEJEAN est une SCI immatriculée le 3 juin 1991 sous le numéro SIREN 382 054 245. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de l'Abbe de l'Epee l'Orangeraie, 34090 Montpellier. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN ARNICHAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI MASMEJEAN
INSEE- Dénomination
- SCI MASMEJEAN
- SIREN
- 382 054 245
- SIRET (siège)
- 382 054 245 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR77382054245Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 054 245
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 609,8 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 03 juin 1991
- Siège social
- RUE DE L'ABBE DE L'EPEE L'ORANGERAIE, 34090, MONTPELLIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MASMEJEAN
GESTION IMMOBILIERE
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Finances de SCI MASMEJEAN
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INSEEÉtablissements de SCI MASMEJEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34090 MONTPELLIERSiègeActif
382 054 245 00016 · ouvert le 04 juin 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MASMEJEAN
INPIConformité de SCI MASMEJEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MASMEJEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
155 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MASMEJEAN. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026J00080
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Tribunal de commerce
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2025J00044
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Tribunal de commerce
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2025J00146
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2025J00268
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Tribunal de commerce
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2025J00043
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Tribunal de commerce
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026J00121
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Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026F00812
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Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026F00811
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Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026F00718
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Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026F00683
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Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026F00716
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Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026F00826
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Décision du 09 juillet 2026 · N° 2023J00291
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Décision du 18 juin 2026 · N° 2026J00071
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Décision du 11 juin 2026 · N° 2025J00122
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Décision du 11 juin 2026 · N° 2025J00274
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Tribunal de commerce
Décision du 11 juin 2026 · N° 2025J00198
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Décision du 11 juin 2026 · N° 2026J00106
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Tribunal de commerce
Décision du 26 mai 2026 · N° 2026F00367
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Tribunal de commerce
Décision du 26 mai 2026 · N° 2026F00372
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MASMEJEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI MASMEJEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 juin 1991
Questions fréquentes sur SCI MASMEJEAN
Quel est le numéro SIREN de SCI MASMEJEAN ?
Le numéro SIREN de SCI MASMEJEAN est 382 054 245. Le SIRET de son siège social est 382 054 245 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77382054245.
Qui dirige SCI MASMEJEAN ?
SCI MASMEJEAN est dirigée par JEAN ARNICHAND, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MASMEJEAN ?
Le siège social de SCI MASMEJEAN est situé rue de l'Abbe de l'Epee l'Orangeraie, 34090 Montpellier.
SCI MASMEJEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MASMEJEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MASMEJEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MASMEJEAN.
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