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SCI MASOCLAN

Active
Siren388 767 048SCI39300 CHAMPAGNOLECréée le 29 mars 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
9,1 k€
Effectif
Non publié

SCI MASOCLAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 mars 2006, identifiée par le SIREN 388 767 048. Elle est domiciliée 65 av de la Republique, 39300 Champagnole. Son activité principale relève du code NAF 6820A. CATHERINE SAVONET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MASOCLAN

Dénomination
SCI MASOCLAN
SIREN
388 767 048
SIRET (siège)
388 767 048 00019
N° TVA intracommunautaire
FR25388767048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 767 048
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
9 146,94 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
29 mars 2006
Siège social
65 AV DE LA REPUBLIQUE, 39300, CHAMPAGNOLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MASOCLAN

ACHAT DE BIENS IMMOBILIERS A USAGE PROFESSIONNEL, COMMERCIAL ET ARTISANAL, D'HABITATION ET AUTRES, AMENAGEMENT DE CES BIENS ET LEUR LOCATION.

Finances de SCI MASOCLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MASOCLAN

CS

CATHERINE SAVONET

Gérant

Établissements de SCI MASOCLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39300 CHAMPAGNOLESiègeActif

    388 767 048 00019 · ouvert le 03 septembre 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI MASOCLAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 1992

  • Acte

Comptes annuels de SCI MASOCLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MASOCLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MASOCLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MASOCLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MASOCLAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MASOCLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MASOCLAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    HABERBUSCH Marc Gaby Camille nom d'usage : HABERBUSCH n'est plus gérant. SAVONET Catherine Marie Madeleine Gabrielle nom d'usage : HABERBUSCH devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 2006

Questions fréquentes sur SCI MASOCLAN

Quel est le numéro SIREN de SCI MASOCLAN ?

Le numéro SIREN de SCI MASOCLAN est 388 767 048. Le SIRET de son siège social est 388 767 048 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25388767048.

Qui dirige SCI MASOCLAN ?

SCI MASOCLAN est dirigée par CATHERINE SAVONET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI MASOCLAN ?

Le siège social de SCI MASOCLAN est situé 65 av de la Republique, 39300 Champagnole.

SCI MASOCLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MASOCLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MASOCLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MASOCLAN.

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