SCI MASONI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 50,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 430 341 412, SCI MASONI est une SCI créée le 11 octobre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Marechal Gallieni villa Olisa, 13200 Arles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par YVES MASONI en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI MASONI
INSEE- Dénomination
- SCI MASONI
- SIREN
- 430 341 412
- SIRET (siège)
- 430 341 412 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR32430341412Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 341 412
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 11 octobre 2002
- Siège social
- RUE DU MARECHAL GALLIENI VILLA OLISA, 13200, ARLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MASONI
La propriété et l'exploitation par tous moyens directs ou indirects de tous immeubles. Et généralement toutes opérations quelconques qui,ou bien se rattachent directement ou indirectement a cet objet,ou bien en dérivent normalement pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société.
Finances de SCI MASONI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MASONI
INSEEÉtablissements de SCI MASONI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13200 ARLESSiègeActif
430 341 412 00012 · ouvert le 07 janvier 1977 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI MASONI
INPIComptes annuels de SCI MASONI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MASONI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MASONI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MASONI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MASONI. Elles s'échelonnent de 2018 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 février 2022 · N° 21-12.888
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 janvier 2018 · N° 16-18.229
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MASONI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MASONI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI MASONI
Quel est le numéro SIREN de SCI MASONI ?
Le numéro SIREN de SCI MASONI est 430 341 412. Le SIRET de son siège social est 430 341 412 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32430341412.
Qui dirige SCI MASONI ?
SCI MASONI est dirigée par YVES MASONI, gérant.
Où se situe le siège social de SCI MASONI ?
Le siège social de SCI MASONI est situé rue du Marechal Gallieni villa Olisa, 13200 Arles.
SCI MASONI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MASONI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MASONI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MASONI.
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