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SCI MASS

Active
Siren488 132 622SCI34120 PEZENASCréée le 23 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 €
Effectif
Non publié

SCI MASS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 janvier 2006, identifiée par le SIREN 488 132 622. Elle est domiciliée 5 Rle Tricard, 34120 Pezenas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par SANDRINE BARTHES en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MASS

Dénomination
SCI MASS
SIREN
488 132 622
SIRET (siège)
488 132 622 00017
N° TVA intracommunautaire
FR33488132622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 132 622
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 janvier 2006
Siège social
5 RLE TRICARD, 34120, PEZENAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MASS

La propriété la gestion l'exploitation par bail location ou tout autre forme de tout immeuble bâti ou non bâti et toutes opérations financières mobilières ou immobilières

Finances de SCI MASS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MASS

MF

MOHAMED FOUAD

Autre

Depuis la création (23 janvier 2006) · 20 ans

SB

SANDRINE BARTHES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 janvier 2006) · 20 ans

SC

SEVERINE CABIDDU

Gérant

Depuis la création (23 janvier 2006) · 20 ans

Établissements de SCI MASS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34120 PEZENASSiègeActif

    488 132 622 00017 · ouvert le 23 janvier 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MASS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 17 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI MASS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MASS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MASS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MASS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MASS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MASS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MASS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 2006

Questions fréquentes sur SCI MASS

Quel est le numéro SIREN de SCI MASS ?

Le numéro SIREN de SCI MASS est 488 132 622. Le SIRET de son siège social est 488 132 622 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33488132622.

Qui dirige SCI MASS ?

SCI MASS est dirigée par SANDRINE BARTHES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MASS ?

Le siège social de SCI MASS est situé 5 Rle Tricard, 34120 Pezenas.

SCI MASS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MASS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MASS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MASS.

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