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SCI MASSAL

Active
Siren999 536 360SCI69300 Caluire-et-CuireCréée le 09 janvier 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions59 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SCI MASSAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 janvier 2026, identifiée par le SIREN 999 536 360. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 RUE Pierre Bourgeois, 69300 Caluire-et-Cuire. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par David Massal en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MASSAL

Dénomination
SCI MASSAL
SIREN
999 536 360
SIRET (siège)
999 536 360 00012
N° TVA intracommunautaire
FR77999536360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 999 536 360
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 janvier 2026
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 janvier 2026
Siège social
23 RUE Pierre Bourgeois, 69300, Caluire-et-Cuire
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MASSAL

Acquisition, détention, gestion, administration et mise en location de biens immobiliers. Réalisation de toutes opérations civiles se rattachant directement ou indirectement à cet objet.

Finances de SCI MASSAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MASSAL

DM

David Massal

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 janvier 2026) · moins d'un an

MM

Marie Mioland

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 janvier 2026) · moins d'un an

Établissements de SCI MASSAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69300 Caluire-et-CuireSiègeActif

    999 536 360 00012 · ouvert le 01 février 2026 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MASSAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 janvier 2026

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SCI MASSAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MASSAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MASSAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MASSAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

59 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MASSAL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MASSAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MASSAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-02-01

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2026

Questions fréquentes sur SCI MASSAL

Quel est le numéro SIREN de SCI MASSAL ?

Le numéro SIREN de SCI MASSAL est 999 536 360. Le SIRET de son siège social est 999 536 360 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77999536360.

Qui dirige SCI MASSAL ?

SCI MASSAL est dirigée par David Massal, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MASSAL ?

Le siège social de SCI MASSAL est situé 23 RUE Pierre Bourgeois, 69300 Caluire-et-Cuire.

SCI MASSAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MASSAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MASSAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MASSAL.

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