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SCI MASSANE

Active
Siren822 294 179SCI13920 SAINT-MITRE-LES-REMPARTSCréée le 01 septembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI MASSANE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2016, identifiée par le SIREN 822 294 179. Son siège social est situé Les Teyssieres Nord, 13920 Saint-Mitre-les-Remparts. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par NICOLAS SPITERI, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MASSANE

Dénomination
SCI MASSANE
SIREN
822 294 179
SIRET (siège)
822 294 179 00012
N° TVA intracommunautaire
FR83822294179Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 294 179
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 septembre 2016
Siège social
LES TEYSSIERES NORD, 13920, SAINT-MITRE-LES-REMPARTS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MASSANE

Location immobilière

Finances de SCI MASSANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MASSANE

DK

DAVID KLESPERT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 septembre 2016) · 10 ans

NS

NICOLAS SPITERI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 septembre 2016) · 10 ans

Établissements de SCI MASSANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13920 SAINT-MITRE-LES-REMPARTSSiègeActif

    822 294 179 00012 · ouvert le 01 septembre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MASSANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI MASSANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MASSANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MASSANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MASSANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MASSANE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MASSANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MASSANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-09-01 · Début d'activité : 2016-09-01

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2016

Questions fréquentes sur SCI MASSANE

Quel est le numéro SIREN de SCI MASSANE ?

Le numéro SIREN de SCI MASSANE est 822 294 179. Le SIRET de son siège social est 822 294 179 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83822294179.

Qui dirige SCI MASSANE ?

SCI MASSANE est dirigée par NICOLAS SPITERI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MASSANE ?

Le siège social de SCI MASSANE est situé Les Teyssieres Nord, 13920 Saint-Mitre-les-Remparts.

SCI MASSANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MASSANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MASSANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MASSANE.

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