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SCI MASSARD

Active
Siren378 759 740SCI83149 BRASCréée le 09 juillet 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions45 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 759 740, SCI MASSARD est une SCI créée le 9 juillet 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve LOT LES AIRES NEUVES Bras, 83149 Bras. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par JOSEPH MASSARD, gérant.

Fiche d'identité de SCI MASSARD

Dénomination
SCI MASSARD
SIREN
378 759 740
SIRET (siège)
378 759 740 00012
N° TVA intracommunautaire
FR86378759740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 759 740
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 juillet 1990
Siège social
LOT LES AIRES NEUVES Bras, 83149, BRAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MASSARD

Acquisition propriété gestion exploitation location D immeubles

Finances de SCI MASSARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MASSARD

JM

JOSEPH MASSARD

Gérant

Depuis la création (09 juillet 1990) · 36 ans

PM

PATRICIA MASSARD

Autre

Depuis la création (09 juillet 1990) · 36 ans

Établissements de SCI MASSARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83149 BRASSiègeActif

    378 759 740 00012 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI MASSARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI MASSARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MASSARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MASSARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MASSARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

45 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MASSARD. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MASSARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MASSARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 juillet 1990

Questions fréquentes sur SCI MASSARD

Quel est le numéro SIREN de SCI MASSARD ?

Le numéro SIREN de SCI MASSARD est 378 759 740. Le SIRET de son siège social est 378 759 740 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86378759740.

Qui dirige SCI MASSARD ?

SCI MASSARD est dirigée par JOSEPH MASSARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MASSARD ?

Le siège social de SCI MASSARD est situé LOT LES AIRES NEUVES Bras, 83149 Bras.

SCI MASSARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MASSARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MASSARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MASSARD.

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