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SCI MASSE

Active
Siren442 084 927SCI97440 SAINT-ANDRECréée le 10 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 084 927, SCI MASSE est une SCI créée le 10 juin 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 53 Lot les Feuillantines, 97440 Saint-Andre. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ARMAND MASSELLAMANY SORNOM en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI MASSE

Dénomination
SCI MASSE
SIREN
442 084 927
SIRET (siège)
442 084 927 00015
N° TVA intracommunautaire
FR80442084927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 084 927
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 juin 2002
Siège social
53 LOT LES FEUILLANTINES, 97440, SAINT-ANDRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MASSE

L'ACQUISITION,LA CONSTRUCTION,L'ADMINISTRATION,L'EXPLOITATION PAR BAIL,LOCATION OU AUTREMENT,LA GESTION DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS OU VALEURS MOBILIERS REPRESENTATIVES DE BIENS IMMOBILIERS.

Finances de SCI MASSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MASSE

AM

ARMAND MASSELLAMANY SORNOM

Gérant

Depuis la création (10 juin 2002) · 24 ans

AC

Alain CHAN FAT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 juin 2002) · 24 ans

Établissements de SCI MASSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97440 SAINT-ANDRESiègeActif

    442 084 927 00015 · ouvert le 10 juin 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MASSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI MASSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MASSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MASSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MASSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MASSE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MASSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MASSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2002

Questions fréquentes sur SCI MASSE

Quel est le numéro SIREN de SCI MASSE ?

Le numéro SIREN de SCI MASSE est 442 084 927. Le SIRET de son siège social est 442 084 927 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80442084927.

Qui dirige SCI MASSE ?

SCI MASSE est dirigée par ARMAND MASSELLAMANY SORNOM, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MASSE ?

Le siège social de SCI MASSE est situé 53 Lot les Feuillantines, 97440 Saint-Andre.

SCI MASSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MASSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MASSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MASSE.

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