SCI MASSILLON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MASSILLON est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 1989, identifiée par le SIREN 348 952 094. Son siège social est situé 8 rue Massillon, 16000 Angouleme. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par MONIQUE MARQUET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI MASSILLON
INSEE- Dénomination
- SCI MASSILLON
- SIREN
- 348 952 094
- SIRET (siège)
- 348 952 094 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR90348952094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 952 094
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 02 janvier 1989
- Siège social
- 8 RUE MASSILLON, 16000, ANGOULEME
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI MASSILLON
Propriété,administration et et exploitation par bail ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourra devenir propriétaire par voie d’acquisition,échange apport ou autrement.Entretien,réparation et aménagement desdits immeubles ainsi que l' édification de toutes constructions
Finances de SCI MASSILLON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MASSILLON
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 janvier 1989) · 37 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 janvier 1989) · 37 ans
Établissements de SCI MASSILLON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 16000 ANGOULEMESiègeActif
348 952 094 00020 · ouvert le 24 novembre 1988 · NAF 6820A
- 16730 TROIS-PALISFermé
348 952 094 00012 · ouvert le 24 novembre 1988 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI MASSILLON
INPIComptes annuels de SCI MASSILLON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MASSILLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MASSILLON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MASSILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
23 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MASSILLON. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 20 janvier 2025 · N° 24/00435
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 17ème Ch. Presse-civile
Décision du 27 novembre 2024 · N° 23/13613
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 27 novembre 2024 · N° 24/01039
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 novembre 1992 · N° 90-20.626
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MASSILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MASSILLON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 1989
Questions fréquentes sur SCI MASSILLON
Quel est le numéro SIREN de SCI MASSILLON ?
Le numéro SIREN de SCI MASSILLON est 348 952 094. Le SIRET de son siège social est 348 952 094 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90348952094.
Qui dirige SCI MASSILLON ?
SCI MASSILLON est dirigée par MONIQUE MARQUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MASSILLON ?
Le siège social de SCI MASSILLON est situé 8 rue Massillon, 16000 Angouleme.
SCI MASSILLON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MASSILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MASSILLON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MASSILLON.
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