SCI MASSONNEAU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 62,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MASSONNEAU est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 septembre 2003, identifiée par le SIREN 449 817 410. Son siège social est situé La Mariniere, 85170 Le Poire-sur-Vie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CHRISTIAN MASSONNEAU, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI MASSONNEAU
INSEE- Dénomination
- SCI MASSONNEAU
- SIREN
- 449 817 410
- SIRET (siège)
- 449 817 410 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR76449817410Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 817 410
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 62 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 septembre 2003
- Siège social
- LA MARINIERE, 85170, LE POIRE-SUR-VIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCI MASSONNEAU
Objet social de SCI MASSONNEAU
acquisition, mise en valeur de tous biens immobiliers. L'administration, la location et l'exploitation desdits biens.
Finances de SCI MASSONNEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MASSONNEAU
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 mars 2020
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 mars 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI MASSONNEAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85170 LE POIRE-SUR-VIESiègeActif
449 817 410 00011 · ouvert le 24 juillet 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MASSONNEAU
INPIComptes annuels de SCI MASSONNEAU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MASSONNEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MASSONNEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MASSONNEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
32 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MASSONNEAU. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2026F00012
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2025F00487
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2026F00009
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2026F00016
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2025F00452
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2026F00154
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2026F00153
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2025F00437
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Tribunal de commerce
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2025F00319
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2025F00323
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Tribunal de commerce
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2025F00322
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Tribunal de commerce
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2026F00152
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026F00286
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Tribunal de commerce
Décision du 01 juillet 2026 · N° 2026F00317
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Tribunal de commerce
Décision du 29 avril 2026 · N° 2026F00221
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Tribunal de commerce
Décision du 29 avril 2026 · N° 2026F00212
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Tribunal de commerce
Décision du 18 mars 2026 · N° 2023J00057
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 11 février 2026 · N° 2025J00039
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Tribunal de commerce
Décision du 01 octobre 2025 · N° 2025F00409
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Tribunal de commerce
Décision du 01 octobre 2025 · N° 2025F00305
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MASSONNEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MASSONNEAU
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
modification du Gérant Ballanger, nom d'usage : Massonneau, Claudette Rose-Marie Raymonde ; modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Massonneau, Christian Robert Henri Pierre ; nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : Massonneau, Angélique Danièle Andrée-Marie ; nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : Massonneau, Amanda
- création
Date d'effet : 16 septembre 2003
Questions fréquentes sur SCI MASSONNEAU
Quel est le numéro SIREN de SCI MASSONNEAU ?
Le numéro SIREN de SCI MASSONNEAU est 449 817 410. Le SIRET de son siège social est 449 817 410 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76449817410.
Qui dirige SCI MASSONNEAU ?
SCI MASSONNEAU est dirigée par CHRISTIAN MASSONNEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MASSONNEAU ?
Le siège social de SCI MASSONNEAU est situé La Mariniere, 85170 Le Poire-sur-Vie.
SCI MASSONNEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MASSONNEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MASSONNEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MASSONNEAU.
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