SCI MAUPASSANT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MAUPASSANT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 janvier 1992, identifiée par le SIREN 384 268 942. Elle est domiciliée 17 av de Guy Maupassant l Imperial, 06600 Antibes. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par SUZANNE TROUILLET, gérant.
Fiche d'identité de SCI MAUPASSANT
INSEE- Dénomination
- SCI MAUPASSANT
- SIREN
- 384 268 942
- SIRET (siège)
- 384 268 942 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR56384268942Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 268 942
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 20 janvier 1992
- Siège social
- 17 AV DE GUY MAUPASSANT L IMPERIAL, 06600, ANTIBES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MAUPASSANT
Achat, acquisition, administration, aménagement, location, exploitation, gestion de tous terrains et immeubles lui appartenant ou qu'elle pourra acquérir, acquisition par voie d'apport ou d'achat de tous immeubles bâtis ou non.
Finances de SCI MAUPASSANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MAUPASSANT
INSEEBODACCAutre
Autre
En poste depuis décembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 décembre 2010
Gérant
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI MAUPASSANT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06600 ANTIBESSiègeActif
384 268 942 00016 · ouvert le 16 décembre 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI MAUPASSANT
INPIComptes annuels de SCI MAUPASSANT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MAUPASSANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MAUPASSANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAUPASSANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
50 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MAUPASSANT. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frInfirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Tribunal judiciaire, surendettement
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/00204
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 22 juin 2026 · N° 26/01001
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème Chambre
Décision du 18 juin 2026 · N° 23/05504
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE DE DELIBERE
Décision du 04 juin 2026 · N° 2026L00330
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 11 mai 2026 · N° 25/01695
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 22 avril 2026 · N° 25/00433
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 30 mars 2026 · N° 25/01464
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE DE DELIBERE
Décision du 26 mars 2026 · N° 2025L00724
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 24 mars 2026 · N° 24/00952
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 18 mars 2026 · N° 25/06292
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Décision du 03 mars 2026 · N° 25/01284
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Décision du 18 février 2026 · N° 25/00219
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Décision du 06 février 2026 · N° 25/03774
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Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/00115
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Décision du 20 novembre 2025 · N° 24/00039
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Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/00069
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Décision du 17 novembre 2025 · N° 25/00485
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MAUPASSANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MAUPASSANT
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAvis d’annulationAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
Co-Gérant : MORET Caroline Co-Gérant : EMERIT Frédérique, Georgette, Simone né(e) MAÎTRE Co-Gérant : MORET Suzanne né(e) TROUILLET
- création
Date d'effet : 20 janvier 1992
Questions fréquentes sur SCI MAUPASSANT
Quel est le numéro SIREN de SCI MAUPASSANT ?
Le numéro SIREN de SCI MAUPASSANT est 384 268 942. Le SIRET de son siège social est 384 268 942 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56384268942.
Qui dirige SCI MAUPASSANT ?
SCI MAUPASSANT est dirigée par SUZANNE TROUILLET, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MAUPASSANT ?
Le siège social de SCI MAUPASSANT est situé 17 av de Guy Maupassant l Imperial, 06600 Antibes.
SCI MAUPASSANT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MAUPASSANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MAUPASSANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAUPASSANT.
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