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SCI MAUPASSANT

Active
Siren490 549 953SCI18500 MARMAGNECréée le 16 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions50 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

SCI MAUPASSANT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juin 2006, identifiée par le SIREN 490 549 953. Elle est domiciliée Dom de Charron, 18500 Marmagne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MICHEL PAUL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MAUPASSANT

Dénomination
SCI MAUPASSANT
SIREN
490 549 953
SIRET (siège)
490 549 953 00019
N° TVA intracommunautaire
FR15490549953Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 549 953
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 juin 2006
Siège social
DOM DE CHARRON, 18500, MARMAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MAUPASSANT

PROPRIETE ADMINISTRATION MISE EN VALEUR EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT Y COMPRIS PAR BAIL A CONSTRUCTION DE TOUT BIEN MOBILIER OU IMMOBILIER ET PLUS PARTICULIEREMENT L'ACQUISITION D'UN BIEN IMMOBILIER SIS A 18000 BOURGES -3 BIS RUE EUGENE BUISSON

Finances de SCI MAUPASSANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MAUPASSANT

RL

REJANE LASSAUNIERE

Autre

Depuis la création (16 juin 2006) · 20 ans

MP

MICHEL PAUL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 juin 2006) · 20 ans

Établissements de SCI MAUPASSANT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 18500 MARMAGNESiègeActif

    490 549 953 00019 · ouvert le 20 mai 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MAUPASSANT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI MAUPASSANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MAUPASSANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MAUPASSANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAUPASSANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

50 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MAUPASSANT. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MAUPASSANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MAUPASSANT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 2006

Questions fréquentes sur SCI MAUPASSANT

Quel est le numéro SIREN de SCI MAUPASSANT ?

Le numéro SIREN de SCI MAUPASSANT est 490 549 953. Le SIRET de son siège social est 490 549 953 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15490549953.

Qui dirige SCI MAUPASSANT ?

SCI MAUPASSANT est dirigée par MICHEL PAUL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MAUPASSANT ?

Le siège social de SCI MAUPASSANT est situé Dom de Charron, 18500 Marmagne.

SCI MAUPASSANT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MAUPASSANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MAUPASSANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAUPASSANT.

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