SCI MAUSOLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 360 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MAUSOLE est une SCI immatriculée le 15 novembre 2004 sous le numéro SIREN 479 346 215. Elle est domiciliée 16 av de Penhoet, 56860 Sene. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SOPHIE LE BERRE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI MAUSOLE
INSEE- Dénomination
- SCI MAUSOLE
- SIREN
- 479 346 215
- SIRET (siège)
- 479 346 215 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR77479346215Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 346 215
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 360 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 novembre 2004
- Siège social
- 16 AV DE PENHOET, 56860, SENE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCI MAUSOLE
Objet social de SCI MAUSOLE
Propriété, gestion et administration de tous biens immobiliers et toute opération se rattachant a cet objet.
Finances de SCI MAUSOLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MAUSOLE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2011 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 novembre 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI MAUSOLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 56860 SENESiègeActif
479 346 215 00029 · ouvert le 04 janvier 2011 · NAF 6820B
- 56000 VANNESFermé
479 346 215 00011 · ouvert le 07 octobre 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MAUSOLE
INPIComptes annuels de SCI MAUSOLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MAUSOLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MAUSOLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAUSOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI MAUSOLE. Elle date de 2011. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9e Chambre C
Décision du 22 novembre 2011 · N° 10/08573
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MAUSOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MAUSOLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
Co-gérant associé : LE GAL Philippe, Michel, Marie Co-gérant associé : BAGET Sophie né(e) LE BERRE
- création
Date d'effet : 15 novembre 2004
Questions fréquentes sur SCI MAUSOLE
Quel est le numéro SIREN de SCI MAUSOLE ?
Le numéro SIREN de SCI MAUSOLE est 479 346 215. Le SIRET de son siège social est 479 346 215 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77479346215.
Qui dirige SCI MAUSOLE ?
SCI MAUSOLE est dirigée par SOPHIE LE BERRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MAUSOLE ?
Le siège social de SCI MAUSOLE est situé 16 av de Penhoet, 56860 Sene.
SCI MAUSOLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MAUSOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MAUSOLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAUSOLE.
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