SCI MAXEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 85,4 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 395 404 106, SCI MAXEL est une SCI créée le 23 juin 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de l'Aumonerie, 16110 La Rochefoucauld-en-Angoumois. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par BERNARD LIOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI MAXEL
INSEE- Dénomination
- SCI MAXEL
- SIREN
- 395 404 106
- SIRET (siège)
- 395 404 106 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR09395404106Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 395 404 106
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 85 371,44 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 23 juin 1994
- Siège social
- RUE DE L'AUMONERIE, 16110, LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MAXEL
L'acquisition,la gestion et l'administration de tous biens.
Finances de SCI MAXEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MAXEL
INSEEÉtablissements de SCI MAXEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16110 LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOISSiègeActif
395 404 106 00019 · ouvert le 25 avril 1994 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI MAXEL
INPIComptes annuels de SCI MAXEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MAXEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MAXEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAXEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MAXEL. Elles s'échelonnent de 2022 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 mars 2024 · N° 22-24.188
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 13 octobre 2022 · N° 18/04435
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 septembre 2022 · N° 21-15.964
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MAXEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MAXEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 juin 1994
Questions fréquentes sur SCI MAXEL
Quel est le numéro SIREN de SCI MAXEL ?
Le numéro SIREN de SCI MAXEL est 395 404 106. Le SIRET de son siège social est 395 404 106 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09395404106.
Qui dirige SCI MAXEL ?
SCI MAXEL est dirigée par BERNARD LIOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MAXEL ?
Le siège social de SCI MAXEL est situé rue de l'Aumonerie, 16110 La Rochefoucauld-en-Angoumois.
SCI MAXEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MAXEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MAXEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAXEL.
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