SCI MAXIME RASPAIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MAXIME RASPAIL est une société civile immatriculée le 12 août 1981 sous le numéro SIREN 322 358 904. Elle est domiciliée 3 bd Francois Rey, 84350 Courthezon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN ABEILLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI MAXIME RASPAIL
INSEE- Dénomination
- SCI MAXIME RASPAIL
- SIREN
- 322 358 904
- SIRET (siège)
- 322 358 904 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR13322358904Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 358 904
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 août 1981
- Siège social
- 3 BD FRANCOIS REY, 84350, COURTHEZON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI MAXIME RASPAIL
Propriété gestion et administration d'immeubles
Finances de SCI MAXIME RASPAIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MAXIME RASPAIL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 octobre 2014
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI MAXIME RASPAIL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 84350 COURTHEZONSiègeActif
322 358 904 00025 · ouvert le 12 août 1981 · NAF 6820B
- 84350 COURTHEZONFermé
322 358 904 00017 · ouvert le 01 août 1981 · NAF 6832A
Documents juridiques de SCI MAXIME RASPAIL
INPIComptes annuels de SCI MAXIME RASPAIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MAXIME RASPAIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MAXIME RASPAIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAXIME RASPAIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI MAXIME RASPAIL. Elle date de 2016. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre B
Décision du 17 novembre 2016 · N° 15/13166
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MAXIME RASPAIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MAXIME RASPAIL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ABEILLE Jean Gérant, Associé indéfiniment responsable : ABEILLE Henri
- création
Date d'effet : 12 août 1981
Questions fréquentes sur SCI MAXIME RASPAIL
Quel est le numéro SIREN de SCI MAXIME RASPAIL ?
Le numéro SIREN de SCI MAXIME RASPAIL est 322 358 904. Le SIRET de son siège social est 322 358 904 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13322358904.
Qui dirige SCI MAXIME RASPAIL ?
SCI MAXIME RASPAIL est dirigée par JEAN ABEILLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MAXIME RASPAIL ?
Le siège social de SCI MAXIME RASPAIL est situé 3 bd Francois Rey, 84350 Courthezon.
SCI MAXIME RASPAIL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MAXIME RASPAIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MAXIME RASPAIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAXIME RASPAIL.
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