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SCI MAZAL

Active
Siren390 291 383SCI13080 AIX EN PROVENCECréée le 17 février 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions42 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
99,1 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 390 291 383, SCI MAZAL est une SCI créée le 17 février 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Res le Parc Mozart, 13080 Aix en Provence. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par Gilbert BETTANE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI MAZAL

Dénomination
SCI MAZAL
SIREN
390 291 383
SIRET (siège)
390 291 383 00011
N° TVA intracommunautaire
FR62390291383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 291 383
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
99 091,86 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
17 février 1993
Siège social
5 RES LE PARC MOZART, 13080, AIX EN PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MAZAL

ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES, LEUR ADMINISTRATION, LEUR EXPLOITATION

Finances de SCI MAZAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MAZAL

GB

Gilbert BETTANE

Gérant

En poste depuis janvier 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 27 janvier 2026

SB

SANDRINE BETTANE

Autre

JB

JOELLE BETTANE

Autre

DB

DAPHNE BETTANE

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI MAZAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13080 AIX EN PROVENCESiègeActif

    390 291 383 00011 · ouvert le 17 février 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI MAZAL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 janvier 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 16 janvier 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 24 février 2021

  • Acte

Dépôt du 17 février 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI MAZAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MAZAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MAZAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAZAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

42 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MAZAL. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MAZAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MAZAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : KORCHIA Sandrine Karen ; Gérant : BETTANE Gilbert, Israel

  1. création

    Date d'effet : 17 février 1993

Questions fréquentes sur SCI MAZAL

Quel est le numéro SIREN de SCI MAZAL ?

Le numéro SIREN de SCI MAZAL est 390 291 383. Le SIRET de son siège social est 390 291 383 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62390291383.

Qui dirige SCI MAZAL ?

SCI MAZAL est dirigée par Gilbert BETTANE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MAZAL ?

Le siège social de SCI MAZAL est situé 5 Res le Parc Mozart, 13080 Aix en Provence.

SCI MAZAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MAZAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MAZAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAZAL.

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