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SCI MAZELLA

Active
Siren382 612 489SCI69760 LIMONESTCréée le 22 juillet 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

SCI MAZELLA est une SCI immatriculée le 22 juillet 1991 sous le numéro SIREN 382 612 489. Le siège social de l'entreprise se trouve 1435 Puy d Or, 69760 Limonest. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MICHEL OGIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MAZELLA

Dénomination
SCI MAZELLA
SIREN
382 612 489
SIRET (siège)
382 612 489 00015
N° TVA intracommunautaire
FR07382612489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 612 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 juillet 1991
Siège social
1435 PUY D OR, 69760, LIMONEST
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MAZELLA

Gestion d'un bâteau

Finances de SCI MAZELLA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MAZELLA

MO

MICHEL OGIER

Gérant

Depuis la création (22 juillet 1991) · 35 ans

Établissements de SCI MAZELLA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69760 LIMONESTSiègeActif

    382 612 489 00015 · ouvert le 22 juillet 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MAZELLA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 janvier 1994

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI MAZELLA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MAZELLA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MAZELLA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAZELLA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MAZELLA. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MAZELLA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MAZELLA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 juillet 1991

Questions fréquentes sur SCI MAZELLA

Quel est le numéro SIREN de SCI MAZELLA ?

Le numéro SIREN de SCI MAZELLA est 382 612 489. Le SIRET de son siège social est 382 612 489 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07382612489.

Qui dirige SCI MAZELLA ?

SCI MAZELLA est dirigée par MICHEL OGIER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI MAZELLA ?

Le siège social de SCI MAZELLA est situé 1435 Puy d Or, 69760 Limonest.

SCI MAZELLA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MAZELLA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MAZELLA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAZELLA.

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