SCI MAZENOD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
SCI MAZENOD est une SCI immatriculée le 9 janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 614 063. Le siège social de l'entreprise se trouve 142 quai du Port, 13002 Marseille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par JEAN-JACQUES ISOARD, gérant.
Fiche d'identité de SCI MAZENOD
INSEE- Dénomination
- SCI MAZENOD
- SIREN
- 440 614 063
- SIRET (siège)
- 440 614 063 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR18440614063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 614 063
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 09 janvier 2002
- Siège social
- 142 QUAI DU PORT, 13002, MARSEILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MAZENOD
Acquisition et gestion immobilière
Finances de SCI MAZENOD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MAZENOD
INSEEÉtablissements de SCI MAZENOD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13002 MARSEILLESiègeActif
440 614 063 00012 · ouvert le 09 janvier 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI MAZENOD
INPIComptes annuels de SCI MAZENOD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MAZENOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MAZENOD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAZENOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MAZENOD. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE D (PS)
Décision du 24 mars 2026 · N° 23/00198
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-13
Décision du 17 mars 2025 · N° J2024000073
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 29 janvier 2024 · N° 23/00084
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 28 février 2023 · N° 22/00690
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 08 septembre 2022 · N° 21/11207
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 25 avril 2022 · N° 20/00590
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 25 avril 2022 · N° 20/00585
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 25 avril 2022 · N° 20/00582
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MAZENOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MAZENOD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 janvier 2002
Questions fréquentes sur SCI MAZENOD
Quel est le numéro SIREN de SCI MAZENOD ?
Le numéro SIREN de SCI MAZENOD est 440 614 063. Le SIRET de son siège social est 440 614 063 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18440614063.
Qui dirige SCI MAZENOD ?
SCI MAZENOD est dirigée par JEAN-JACQUES ISOARD, gérant.
Où se situe le siège social de SCI MAZENOD ?
Le siège social de SCI MAZENOD est situé 142 quai du Port, 13002 Marseille.
SCI MAZENOD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MAZENOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MAZENOD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAZENOD.
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