SCI MB-NB
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 45,7 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MB-NB est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 décembre 1993, identifiée par le SIREN 393 406 889. Son siège social est situé 3 All Arthur Rimbaud, 42100 Saint-Etienne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DOMINIQUE BASTE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI MB-NB
INSEE- Dénomination
- SCI MB-NB
- SIREN
- 393 406 889
- SIRET (siège)
- 393 406 889 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR48393406889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 406 889
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 45 734,71 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 décembre 1993
- Siège social
- 3 ALL ARTHUR RIMBAUD, 42100, SAINT-ETIENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MB-NB
gestion immobilière propriété, gestion, administration de tous biens droits immobiliers
Finances de SCI MB-NB
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MB-NB
INSEEÉtablissements de SCI MB-NB
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42100 SAINT-ETIENNESiègeActif
393 406 889 00013 · ouvert le 18 janvier 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MB-NB
INPIComptes annuels de SCI MB-NB
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MB-NB. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MB-NB
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MB-NB. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MB-NB. Elles datent de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale D salle 2
Décision du 14 avril 2023 · N° 20/00898
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale B salle 2
Décision du 14 avril 2023 · N° 22/01050
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale D salle 3
Décision du 14 avril 2023 · N° 21/00274
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale D salle 1
Décision du 14 avril 2023 · N° 21/00175
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MB-NB n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MB-NB
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 décembre 1993
Questions fréquentes sur SCI MB-NB
Quel est le numéro SIREN de SCI MB-NB ?
Le numéro SIREN de SCI MB-NB est 393 406 889. Le SIRET de son siège social est 393 406 889 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48393406889.
Qui dirige SCI MB-NB ?
SCI MB-NB est dirigée par DOMINIQUE BASTE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI MB-NB ?
Le siège social de SCI MB-NB est situé 3 All Arthur Rimbaud, 42100 Saint-Etienne.
SCI MB-NB est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MB-NB est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MB-NB est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MB-NB.
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