CheckersProcédures

SCI MC BATILLY

Active
Siren411 272 115Société civile57130 ARS-SUR-MOSELLECréée le 11 mars 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 411 272 115, SCI MC BATILLY est une société civile créée le 11 mars 1997. Son siège social est situé 14 rue Poincare Mr Martel Michel, 57130 Ars-sur-Moselle. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MICHEL MARTEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI MC BATILLY

Dénomination
SCI MC BATILLY
SIREN
411 272 115
SIRET (siège)
411 272 115 00014
N° TVA intracommunautaire
FR25411272115Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 272 115
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 mars 1997
Siège social
14 RUE POINCARE MR MARTEL MICHEL, 57130, ARS-SUR-MOSELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MC BATILLY

CONSTRUCTION, LOCATION ET VENTE DE BIENS IMMOBILIERS.

Finances de SCI MC BATILLY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MC BATILLY

MM

MICHEL MARTEL

Gérant

Depuis la création (11 mars 1997) · 29 ans

Établissements de SCI MC BATILLY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57130 ARS-SUR-MOSELLESiègeActif

    411 272 115 00014 · ouvert le 01 mars 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MC BATILLY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mars 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI MC BATILLY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MC BATILLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MC BATILLY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MC BATILLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MC BATILLY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MC BATILLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MC BATILLY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 1997

Questions fréquentes sur SCI MC BATILLY

Quel est le numéro SIREN de SCI MC BATILLY ?

Le numéro SIREN de SCI MC BATILLY est 411 272 115. Le SIRET de son siège social est 411 272 115 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25411272115.

Qui dirige SCI MC BATILLY ?

SCI MC BATILLY est dirigée par MICHEL MARTEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI MC BATILLY ?

Le siège social de SCI MC BATILLY est situé 14 rue Poincare Mr Martel Michel, 57130 Ars-sur-Moselle.

SCI MC BATILLY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MC BATILLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MC BATILLY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MC BATILLY.

Entreprises similaires

Même activité à Ars-sur-Moselle

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Ars-sur-Moselle

Entreprises du même secteur à Ars-sur-Moselle

Entreprises à Ars-sur-Moselle

Toutes les entreprises à Ars-sur-Moselle