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SCI MELANIE

Active
Siren382 749 851SCI42160 BONSONCréée le 21 août 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions188 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
48,8 k€
Effectif
Non publié

SCI MELANIE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 août 1991, identifiée par le SIREN 382 749 851. Elle est domiciliée 5 Imp de la Violletiere, 42160 Bonson. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par PATRICK DOUZELET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI MELANIE

Dénomination
SCI MELANIE
SIREN
382 749 851
SIRET (siège)
382 749 851 00012
N° TVA intracommunautaire
FR37382749851Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 749 851
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
48 783,69 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
21 août 1991
Siège social
5 IMP DE LA VIOLLETIERE, 42160, BONSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MELANIE

location immobilière

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Finances de SCI MELANIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI MELANIE

PD

PATRICK DOUZELET

Gérant

Depuis la création (21 août 1991) · 35 ans

Établissements de SCI MELANIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42160 BONSONSiègeActif

    382 749 851 00012 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI MELANIE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI MELANIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MELANIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MELANIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MELANIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

188 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MELANIE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MELANIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MELANIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 août 1991

Questions fréquentes sur SCI MELANIE

Quel est le numéro SIREN de SCI MELANIE ?

Le numéro SIREN de SCI MELANIE est 382 749 851. Le SIRET de son siège social est 382 749 851 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37382749851.

Qui dirige SCI MELANIE ?

SCI MELANIE est dirigée par PATRICK DOUZELET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI MELANIE ?

Le siège social de SCI MELANIE est situé 5 Imp de la Violletiere, 42160 Bonson.

SCI MELANIE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MELANIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MELANIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MELANIE.

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