CheckersProcédures

SCI MELE

Active
Siren384 694 162SCI06620 Le Bar-sur-LoupCréée le 05 mars 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions21 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

SCI MELE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mars 1992, identifiée par le SIREN 384 694 162. Elle est domiciliée 994 CHE du Bosquet, 06620 Le Bar-sur-Loup. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par ERIC MELE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI MELE

Dénomination
SCI MELE
SIREN
384 694 162
SIRET (siège)
384 694 162 00023
N° TVA intracommunautaire
FR69384694162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 694 162
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 mars 1992
Siège social
994 CHE du Bosquet, 06620, Le Bar-sur-Loup
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI MELE

Acquisition construction de locaux en vue de les louer.

Finances de SCI MELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MELE

EM

ERIC MELE

Gérant

AM

Aurélie MELE

Associé indéfiniment responsable

JM

Julie MELE

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI MELE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06620 Le Bar-sur-LoupSiègeActif

    384 694 162 00023 · ouvert le 30 septembre 2025 · NAF 6820B

  • 06620 GOURDONFermé

    384 694 162 00015 · ouvert le 01 février 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI MELE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 14 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 décembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 03 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 décembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 28 mai 2024

  • Acte

Comptes annuels de SCI MELE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

21 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MELE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MELE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

    MELE Eric nom d'usage : MELE devient gérant. MELE Serge Lucien Raymond nom d'usage : MELE n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 1992

Questions fréquentes sur SCI MELE

Quel est le numéro SIREN de SCI MELE ?

Le numéro SIREN de SCI MELE est 384 694 162. Le SIRET de son siège social est 384 694 162 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69384694162.

Qui dirige SCI MELE ?

SCI MELE est dirigée par ERIC MELE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MELE ?

Le siège social de SCI MELE est situé 994 CHE du Bosquet, 06620 Le Bar-sur-Loup.

SCI MELE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MELE.

Entreprises similaires

Même activité à Le Bar-sur-Loup

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Le Bar-sur-Loup

Entreprises du même secteur à Le Bar-sur-Loup

Entreprises à Le Bar-sur-Loup

Toutes les entreprises à Le Bar-sur-Loup