SCI Mélèze
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 102 549 904, SCI Mélèze est une SCI créée le 18 mars 2026. Son siège social est situé 5 RUE Mozart, 30900 Nîmes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par HUBERT CHARMASSON, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI Mélèze
INSEE- Dénomination
- SCI Mélèze
- SIREN
- 102 549 904
- SIRET (siège)
- 102 549 904 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR62102549904Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 102 549 904
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mars 2026
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 mars 2026
- Siège social
- 5 RUE Mozart, 30900, Nîmes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI Mélèze
Acquisition par tous moyens de tous terrains, immeubles et droit immobiliers, la prise à bail ou en crédit bail avec promesse de vente, exploitation par location des immeubles dont la société est propriétaire, entretien, administration et exploitation.
Finances de SCI Mélèze
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI Mélèze
INSEEEBENE
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 mars 2026) · moins d'un an
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 mars 2026) · moins d'un an
Établissements de SCI Mélèze
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30900 NîmesSiègeActif
102 549 904 00013 · ouvert le 18 novembre 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI Mélèze
INPIComptes annuels de SCI Mélèze
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI Mélèze. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI Mélèze
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI Mélèze. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI Mélèze. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère ch. civile
Décision du 08 avril 2026 · N° 25/00779
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 03
Décision du 15 mai 2025 · N° 2024L02093
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 28 janvier 2025 · N° 23/02475
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 16 mars 2023 · N° 22/00602
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 juillet 2019 · N° 18-12.437
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e Chambre A
Décision du 07 décembre 2017 · N° 16/08272
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI Mélèze n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI Mélèze
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-11-18
- création
Date d'effet : 18 mars 2026
Questions fréquentes sur SCI Mélèze
Quel est le numéro SIREN de SCI Mélèze ?
Le numéro SIREN de SCI Mélèze est 102 549 904. Le SIRET de son siège social est 102 549 904 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62102549904.
Qui dirige SCI Mélèze ?
SCI Mélèze est dirigée par HUBERT CHARMASSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI Mélèze ?
Le siège social de SCI Mélèze est situé 5 RUE Mozart, 30900 Nîmes.
SCI Mélèze est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI Mélèze est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI Mélèze est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI Mélèze.
Entreprises similaires
Même activité à Nîmes