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SCI MELISE

Active
Siren390 717 239SCI90000 BELFORTCréée le 31 mars 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI MELISE est une SCI immatriculée le 31 mars 1993 sous le numéro SIREN 390 717 239. Son siège social est situé 8 Fg de Brisach Belfort, 90000 Belfort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par FARID BOUSBAINE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MELISE

Dénomination
SCI MELISE
SIREN
390 717 239
SIRET (siège)
390 717 239 00029
N° TVA intracommunautaire
FR43390717239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 717 239
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 mars 1993
Siège social
8 FG DE BRISACH BELFORT, 90000, BELFORT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI MELISE

ACQUISITION D'APPARTEMENTS, D'IMMEUBLES, MAISONS EN VUE DE LA LOCATION

Finances de SCI MELISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MELISE

FB

FARID BOUSBAINE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 mai 2021

LM

LELA MASRAF

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI MELISE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 90000 BELFORTSiègeActif

    390 717 239 00029 · ouvert le 01 novembre 1992 · NAF 6820A

  • 90000 BELFORTFermé

    390 717 239 00011 · ouvert le 27 février 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI MELISE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 30 mars 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI MELISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MELISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MELISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MELISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MELISE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MELISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MELISE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUSBAINE Farid ; Associé indéfiniment responsable : BOUSBAINE Lela

  2. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 1993

Questions fréquentes sur SCI MELISE

Quel est le numéro SIREN de SCI MELISE ?

Le numéro SIREN de SCI MELISE est 390 717 239. Le SIRET de son siège social est 390 717 239 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43390717239.

Qui dirige SCI MELISE ?

SCI MELISE est dirigée par FARID BOUSBAINE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MELISE ?

Le siège social de SCI MELISE est situé 8 Fg de Brisach Belfort, 90000 Belfort.

SCI MELISE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MELISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MELISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MELISE.

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