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SCI MELNOEMAR

Active
Siren444 784 797Société civile76960 NOTRE-DAME-DE-BONDEVILLECréée le 13 septembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI MELNOEMAR est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 septembre 2022, identifiée par le SIREN 444 784 797. Elle est domiciliée 13 rue de l'Abbe Pierre, 76960 Notre-Dame-de-Bondeville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. VANESSA BRIANT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MELNOEMAR

Dénomination
SCI MELNOEMAR
SIREN
444 784 797
SIRET (siège)
444 784 797 00029
N° TVA intracommunautaire
FR93444784797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 784 797
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 septembre 2022
Siège social
13 RUE DE L'ABBE PIERRE, 76960, NOTRE-DAME-DE-BONDEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI MELNOEMAR

Acquisition d'un terrain à bâtir sis à la ferte Saint-Samson Et la construction sur cette parcelle d'un pavillon d'habitation. Acquisition d

Finances de SCI MELNOEMAR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MELNOEMAR

VB

VANESSA BRIANT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 septembre 2022) · 4 ans

TB

THIERRY BRIANT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 septembre 2022) · 4 ans

Établissements de SCI MELNOEMAR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76960 NOTRE-DAME-DE-BONDEVILLESiègeActif

    444 784 797 00029 · ouvert le 15 décembre 2002 · NAF 6820A

  • 76780 SIGY-EN-BRAYFermé

    444 784 797 00011 · ouvert le 15 décembre 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI MELNOEMAR

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI MELNOEMAR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MELNOEMAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MELNOEMAR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MELNOEMAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MELNOEMAR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MELNOEMAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MELNOEMAR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Immatriculée le 2022-09-13 · Début d'activité : 2002-12-15

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 2022

Questions fréquentes sur SCI MELNOEMAR

Quel est le numéro SIREN de SCI MELNOEMAR ?

Le numéro SIREN de SCI MELNOEMAR est 444 784 797. Le SIRET de son siège social est 444 784 797 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93444784797.

Qui dirige SCI MELNOEMAR ?

SCI MELNOEMAR est dirigée par VANESSA BRIANT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MELNOEMAR ?

Le siège social de SCI MELNOEMAR est situé 13 rue de l'Abbe Pierre, 76960 Notre-Dame-de-Bondeville.

SCI MELNOEMAR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MELNOEMAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MELNOEMAR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MELNOEMAR.

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