SCI METAL 92
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 30,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 383 638 848, SCI METAL 92 est une SCI créée le 22 novembre 1991. Son siège social est situé RUE d'Audrieu Zone Industrielle, 14400 Bayeux. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-CLAUDE HUBERT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI METAL 92
INSEE- Dénomination
- SCI METAL 92
- SIREN
- 383 638 848
- SIRET (siège)
- 383 638 848 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR13383638848Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 638 848
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 décembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 30 489,8 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 22 novembre 1991
- Siège social
- RUE d'Audrieu Zone Industrielle, 14400, Bayeux
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI METAL 92
L'acquisition et la propriété de tout immeuble. L'administration et l'exploitation, par location ou autrement, des biens sus désignés. L'entretien et, éventuellement, l'aménagement de ces biens, et généralement, toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à cet objet, à la condition que ces opérations ne modifient pas le caractère essentiellement civil de la société.
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Finances de SCI METAL 92
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI METAL 92
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 02 janvier 2025
DECOLLETAGE DE BASSE-NORMANDIE
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI METAL 92
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14400 BayeuxSiègeActif
383 638 848 00010 · ouvert le 18 octobre 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI METAL 92
INPIConformité de SCI METAL 92
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI METAL 92. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI METAL 92. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 24 février 2026 · N° 26/50125
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI METAL 92 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI METAL 92
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Caen
Gérant : HUBERT Christophe ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : HUBERT Jean-Claude
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Gérant(e) : HUBERT Christophe Gérant associé indéfiniment responsable : HUBERT Jean-Claude
- création
Date d'effet : 22 novembre 1991
Questions fréquentes sur SCI METAL 92
Quel est le numéro SIREN de SCI METAL 92 ?
Le numéro SIREN de SCI METAL 92 est 383 638 848. Le SIRET de son siège social est 383 638 848 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13383638848.
Qui dirige SCI METAL 92 ?
SCI METAL 92 est dirigée par JEAN-CLAUDE HUBERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI METAL 92 ?
Le siège social de SCI METAL 92 est situé RUE d'Audrieu Zone Industrielle, 14400 Bayeux.
SCI METAL 92 est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI METAL 92 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI METAL 92 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI METAL 92.
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