SCI METAMORPHOSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
SCI METAMORPHOSE est une société civile immatriculée le 11 janvier 2000 sous le numéro SIREN 353 038 375. Son siège social est situé Saint Martin Chateau Metamorphose, 34120 Pezenas. L'entreprise déclare le code NAF 4110D comme activité principale. ANDRE DEVOS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI METAMORPHOSE
INSEE- Dénomination
- SCI METAMORPHOSE
- SIREN
- 353 038 375
- SIRET (siège)
- 353 038 375 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR73353038375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 038 375
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 11 janvier 2000
- Siège social
- SAINT MARTIN CHATEAU METAMORPHOSE, 34120, PEZENAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI METAMORPHOSE
ACQUISITION,CONSTRUCTION,PROPRIETE DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.MISE EN VALEUR,ADMINISTRATION,GESTION,LOCATION.
Finances de SCI METAMORPHOSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI METAMORPHOSE
INSEEÉtablissements de SCI METAMORPHOSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34120 PEZENASSiègeActif
353 038 375 00013 · ouvert le 15 décembre 1989 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCI METAMORPHOSE
INPIComptes annuels de SCI METAMORPHOSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI METAMORPHOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI METAMORPHOSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI METAMORPHOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI METAMORPHOSE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience cinquième chambre (autres demandes en matière de pr
Décision du 01 décembre 2025 · N° 2025007985
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 24 septembre 2025 · N° 2023F01675
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 18 juin 2025 · N° 2025R00455
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience cinquième chambre (autres demandes en matière de pr
Décision du 02 juin 2025 · N° 2024020688
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 01 octobre 2024 · N° 24/00091
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 01 février 2024 · N° 23/07316
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale C salle 2
Décision du 20 octobre 2023 · N° 21/00665
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI METAMORPHOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI METAMORPHOSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 janvier 2000
Questions fréquentes sur SCI METAMORPHOSE
Quel est le numéro SIREN de SCI METAMORPHOSE ?
Le numéro SIREN de SCI METAMORPHOSE est 353 038 375. Le SIRET de son siège social est 353 038 375 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73353038375.
Qui dirige SCI METAMORPHOSE ?
SCI METAMORPHOSE est dirigée par ANDRE DEVOS, gérant.
Où se situe le siège social de SCI METAMORPHOSE ?
Le siège social de SCI METAMORPHOSE est situé Saint Martin Chateau Metamorphose, 34120 Pezenas.
SCI METAMORPHOSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI METAMORPHOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI METAMORPHOSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI METAMORPHOSE.
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