SCI METAMORPHOSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 491 333 266, SCI METAMORPHOSE est une société civile créée le 1er août 2006. Son siège social est situé 20 rue des Artisans, 28630 Morancez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SANDRINE BORDAS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI METAMORPHOSE
INSEE- Dénomination
- SCI METAMORPHOSE
- SIREN
- 491 333 266
- SIRET (siège)
- 491 333 266 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR32491333266Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 333 266
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 août 2006
- Siège social
- 20 RUE DES ARTISANS, 28630, MORANCEZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI METAMORPHOSE
l'acquisition, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location de tous biens et droits immobiliers
Finances de SCI METAMORPHOSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI METAMORPHOSE
INSEEÉtablissements de SCI METAMORPHOSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 28630 MORANCEZSiègeActif
491 333 266 00014 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI METAMORPHOSE
INPIComptes annuels de SCI METAMORPHOSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI METAMORPHOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI METAMORPHOSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI METAMORPHOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI METAMORPHOSE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience cinquième chambre (autres demandes en matière de pr
Décision du 01 décembre 2025 · N° 2025007985
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 24 septembre 2025 · N° 2023F01675
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 18 juin 2025 · N° 2025R00455
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience cinquième chambre (autres demandes en matière de pr
Décision du 02 juin 2025 · N° 2024020688
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 01 octobre 2024 · N° 24/00091
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 01 février 2024 · N° 23/07316
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale C salle 2
Décision du 20 octobre 2023 · N° 21/00665
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI METAMORPHOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI METAMORPHOSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2006
Questions fréquentes sur SCI METAMORPHOSE
Quel est le numéro SIREN de SCI METAMORPHOSE ?
Le numéro SIREN de SCI METAMORPHOSE est 491 333 266. Le SIRET de son siège social est 491 333 266 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32491333266.
Qui dirige SCI METAMORPHOSE ?
SCI METAMORPHOSE est dirigée par SANDRINE BORDAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI METAMORPHOSE ?
Le siège social de SCI METAMORPHOSE est situé 20 rue des Artisans, 28630 Morancez.
SCI METAMORPHOSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI METAMORPHOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI METAMORPHOSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI METAMORPHOSE.
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