SCI METZ 18
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 809 456 759, SCI METZ 18 est une SCI créée le 9 février 2015. Son siège social est situé 8 Che de la Belle Isnarde, 83990 Saint-Tropez. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). GERARD BAYLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI METZ 18
INSEE- Dénomination
- SCI METZ 18
- SIREN
- 809 456 759
- SIRET (siège)
- 809 456 759 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR24809456759Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 809 456 759
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 09 février 2015
- Siège social
- 8 CHE DE LA BELLE ISNARDE, 83990, SAINT-TROPEZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI METZ 18
Acquisition, gestion, l'exploitation par location de tous biens immobiliers.
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Finances de SCI METZ 18
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI METZ 18
INSEEFINANCIERE DES LICES
Autre
Depuis la création (09 février 2015) · 11 ans
Établissements de SCI METZ 18
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83990 SAINT-TROPEZSiègeActif
809 456 759 00020 · ouvert le 04 avril 2024 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI METZ 18
INPIConformité de SCI METZ 18
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI METZ 18. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI METZ 18. Elles s'échelonnent de 2001 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale-Section 1
Décision du 18 juin 2025 · N° 22/02804
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale-Section 1
Décision du 18 décembre 2024 · N° 23/00269
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale-Section 3
Décision du 18 avril 2024 · N° 22/01429
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale-Section 1
Décision du 23 juin 2022 · N° 22/01024
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 28 novembre 2001 · N° 00-04.217
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI METZ 18 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI METZ 18
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Immatriculée le 2024-05-13 · Début d'activité : 2024-04-04
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-02-01
- création
Date d'effet : 09 février 2015
Questions fréquentes sur SCI METZ 18
Quel est le numéro SIREN de SCI METZ 18 ?
Le numéro SIREN de SCI METZ 18 est 809 456 759. Le SIRET de son siège social est 809 456 759 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24809456759.
Qui dirige SCI METZ 18 ?
SCI METZ 18 est dirigée par GERARD BAYLE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI METZ 18 ?
Le siège social de SCI METZ 18 est situé 8 Che de la Belle Isnarde, 83990 Saint-Tropez.
SCI METZ 18 est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI METZ 18 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI METZ 18 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI METZ 18.
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