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SCI MI-TEMPS

Active
Siren384 300 208SCI83110 SANARY SUR MERCréée le 29 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions196 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI MI-TEMPS est une SCI immatriculée le 29 janvier 1992 sous le numéro SIREN 384 300 208. Elle est domiciliée L Huide 40 Verger de la Poussaraque, 83110 Sanary sur Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par ELISABETH MOUTTE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MI-TEMPS

Dénomination
SCI MI-TEMPS
SIREN
384 300 208
SIRET (siège)
384 300 208 00020
N° TVA intracommunautaire
FR55384300208Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 300 208
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
29 janvier 1992
Siège social
L HUIDE 40 VERGER DE LA POUSSARAQUE, 83110, SANARY SUR MER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI MI-TEMPS

La propriété la gestion et plus généralement l'exploitation par bail location ou tout autre forme de tous immeubles que la société se proposé d'acquérir

Finances de SCI MI-TEMPS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MI-TEMPS

EM

ELISABETH MILLET

Autre

EM

ELISABETH MOUTTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 mars 2015

DM

DOMINIQUE MILLET

Autre

JM

JEAN-CHARLES MILLET

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI MI-TEMPS

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 83110 SANARY SUR MERSiègeActif

    384 300 208 00020 · ouvert le 06 décembre 1991 · NAF 6820A

  • 83190 OLLIOULESActif

    384 300 208 00012 · ouvert le 06 décembre 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI MI-TEMPS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2020

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 1995

  • Acte

Dépôt du 25 février 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI MI-TEMPS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MI-TEMPS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MI-TEMPS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MI-TEMPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

196 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MI-TEMPS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MI-TEMPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MI-TEMPS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Gérant Associé : MOUTTE Elisabeth modification le 12 Mars 2015 Associé : MILLET Elisabeth en fonction le 12 Mars 2015 Associé : MILLET Jean-Charles en fonction le 12 Mars 2015 Associé : MILLET Dominique en fonction le 12 Mars 2015

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 1992

Questions fréquentes sur SCI MI-TEMPS

Quel est le numéro SIREN de SCI MI-TEMPS ?

Le numéro SIREN de SCI MI-TEMPS est 384 300 208. Le SIRET de son siège social est 384 300 208 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55384300208.

Qui dirige SCI MI-TEMPS ?

SCI MI-TEMPS est dirigée par ELISABETH MOUTTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MI-TEMPS ?

Le siège social de SCI MI-TEMPS est situé L Huide 40 Verger de la Poussaraque, 83110 Sanary sur Mer.

SCI MI-TEMPS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MI-TEMPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MI-TEMPS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MI-TEMPS.

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