SCI MICE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 182 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MICE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 août 1986, identifiée par le SIREN 338 470 032. Son siège social est situé 32 B rue Dupont des Loges Mme Hezarifend, 57000 Metz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par DANIELE BRAUSCH en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI MICE
INSEE- Dénomination
- SCI MICE
- SIREN
- 338 470 032
- SIRET (siège)
- 338 470 032 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR43338470032Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 470 032
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 181 661,29 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 27 août 1986
- Siège social
- 32 B RUE DUPONT DES LOGES MME HEZARIFEND, 57000, METZ
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI MICE
ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES BATIS ET NON BATIS, AMENAGEMENT ET LOTISSE- MENT DE TOUS TERRAINS, CONSTRUCTION DE TOUS IMMEUBLES URBAINS ET RURAUX, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION DE TOUS IMMEUBLES PAR LA MISE EN VALEUR, LA LOCATION, LA VENTE.
Finances de SCI MICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MICE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Autre
Autre
Autre
Autre
Établissements de SCI MICE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 57000 METZSiègeActif
338 470 032 00024 · ouvert le 27 août 1986 · NAF 6820A
- 57155 MARLYFermé
338 470 032 00016 · ouvert le 30 juillet 1986 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI MICE
INPIComptes annuels de SCI MICE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MICE. Elles s'échelonnent de 1999 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-5
Décision du 16 juillet 2025 · N° 2023052749
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 23 octobre 2024 · N° 21/04459
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 18 juin 2024 · N° 23/04457
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 17 mai 2023 · N° 21/03677
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 08 juin 2022 · N° 19/01900
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 novembre 1999 · N° 97-44.867
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MICE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
nomination co-gérant : HEZARIFEND (Gérard), application du décret du 01/02/05, apparition des associés : HEZARIFEND (Gérard), HEZARIFEND (Danièle), CORDIER (Isabelle), HEZARIFEND (Eric), HEZARIFEND (Marine), YOT (Caroline).
- création
Date d'effet : 27 août 1986
Questions fréquentes sur SCI MICE
Quel est le numéro SIREN de SCI MICE ?
Le numéro SIREN de SCI MICE est 338 470 032. Le SIRET de son siège social est 338 470 032 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43338470032.
Qui dirige SCI MICE ?
SCI MICE est dirigée par DANIELE BRAUSCH, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MICE ?
Le siège social de SCI MICE est situé 32 B rue Dupont des Loges Mme Hezarifend, 57000 Metz.
SCI MICE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 août 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MICE.
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