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SCI MICHAL

Active
Siren383 034 626SCI40600 BISCARROSSECréée le 10 mars 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions83 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 034 626, SCI MICHAL est une SCI créée le 10 mars 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 146 All de l'Aubepine, 40600 Biscarrosse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN ROUILLON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MICHAL

Dénomination
SCI MICHAL
SIREN
383 034 626
SIRET (siège)
383 034 626 00036
N° TVA intracommunautaire
FR83383034626Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 034 626
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 mars 2010
Siège social
146 ALL DE L'AUBEPINE, 40600, BISCARROSSE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI MICHAL

Propriété administration et exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis

Finances de SCI MICHAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MICHAL

CC

CHRISTINE COUDART

Autre

Depuis la création (10 mars 2010) · 16 ans

MR

MELANIE ROUILLON

Autre

Depuis la création (10 mars 2010) · 16 ans

JR

JEAN ROUILLON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 mars 2010) · 16 ans

Établissements de SCI MICHAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 40600 BISCARROSSESiègeActif

    383 034 626 00036 · ouvert le 09 septembre 1991 · NAF 6820B

  • 37000 TOURSFermé

    383 034 626 00010 · ouvert le 09 septembre 1991 · NAF 702C

  • 37300 JOUE-LES-TOURSFermé

    383 034 626 00028 · ouvert le 29 septembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MICHAL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI MICHAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MICHAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MICHAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MICHAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

83 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MICHAL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MICHAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MICHAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

    Gérant : ROUILLON Jean-Pierre Michel

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

    Immatriculée le 2010-03-10 · Début d'activité : 1991-09-09

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 2010

Questions fréquentes sur SCI MICHAL

Quel est le numéro SIREN de SCI MICHAL ?

Le numéro SIREN de SCI MICHAL est 383 034 626. Le SIRET de son siège social est 383 034 626 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83383034626.

Qui dirige SCI MICHAL ?

SCI MICHAL est dirigée par JEAN ROUILLON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MICHAL ?

Le siège social de SCI MICHAL est situé 146 All de l'Aubepine, 40600 Biscarrosse.

SCI MICHAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MICHAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MICHAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MICHAL.

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