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SCI MICHAL

Active
Siren491 405 643SCI42270 SAINT-PRIEST-EN-JAREZCréée le 07 août 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions83 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 491 405 643, SCI MICHAL est une SCI créée le 7 août 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue de la Piot, 42270 Saint-Priest-en-Jarez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. FRANCK BAHADOURIAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MICHAL

Dénomination
SCI MICHAL
SIREN
491 405 643
SIRET (siège)
491 405 643 00017
N° TVA intracommunautaire
FR77491405643Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 405 643
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 août 2006
Siège social
2 RUE DE LA PIOT, 42270, SAINT-PRIEST-EN-JAREZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MICHAL

gestion immobilière

Finances de SCI MICHAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MICHAL

FB

FRANCK BAHADOURIAN

Gérant

Depuis la création (07 août 2006) · 20 ans

CD

CAROLE DUCREUX

Gérant

Depuis la création (07 août 2006) · 20 ans

Établissements de SCI MICHAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42270 SAINT-PRIEST-EN-JAREZSiègeActif

    491 405 643 00017 · ouvert le 31 juillet 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MICHAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 août 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI MICHAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MICHAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MICHAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MICHAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

83 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MICHAL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MICHAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MICHAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 août 2006

Questions fréquentes sur SCI MICHAL

Quel est le numéro SIREN de SCI MICHAL ?

Le numéro SIREN de SCI MICHAL est 491 405 643. Le SIRET de son siège social est 491 405 643 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77491405643.

Qui dirige SCI MICHAL ?

SCI MICHAL est dirigée par FRANCK BAHADOURIAN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MICHAL ?

Le siège social de SCI MICHAL est situé 2 rue de la Piot, 42270 Saint-Priest-en-Jarez.

SCI MICHAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MICHAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MICHAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MICHAL.

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