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SCI MICHARD

Active
Siren502 441 850SCI42390 VILLARSCréée le 06 février 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 502 441 850, SCI MICHARD est une SCI créée le 6 février 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 Imp de Michard, 42390 Villars. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. CHRISTIANE BOUGAIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MICHARD

Dénomination
SCI MICHARD
SIREN
502 441 850
SIRET (siège)
502 441 850 00018
N° TVA intracommunautaire
FR76502441850Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 441 850
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 février 2008
Siège social
18 IMP DE MICHARD, 42390, VILLARS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MICHARD

achat, location, gestion d'immeubles.

Finances de SCI MICHARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MICHARD

MB

MAURICE BOUGAIN

Autre

Depuis la création (06 février 2008) · 18 ans

JP

JOSEPHINE PALAZZOLO

Autre

CB

CHRISTIANE BOUGAIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI MICHARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42390 VILLARSSiègeActif

    502 441 850 00018 · ouvert le 05 février 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MICHARD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 06 février 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI MICHARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MICHARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MICHARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MICHARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MICHARD. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MICHARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MICHARD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Associé : BOUGAIN Maurice Claudius Associé : PALAZZOLO Joséphine Gérant Associé : BOUGAIN Christiane en fonction le 21 Juillet 2016

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-06 · Début d'activité : 2008-02-05

  1. création

    Date d'effet : 06 février 2008

Questions fréquentes sur SCI MICHARD

Quel est le numéro SIREN de SCI MICHARD ?

Le numéro SIREN de SCI MICHARD est 502 441 850. Le SIRET de son siège social est 502 441 850 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76502441850.

Qui dirige SCI MICHARD ?

SCI MICHARD est dirigée par CHRISTIANE BOUGAIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MICHARD ?

Le siège social de SCI MICHARD est situé 18 Imp de Michard, 42390 Villars.

SCI MICHARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MICHARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MICHARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MICHARD.

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