SCI MICHEL ARNAUD
Active4110D · Supports juridiques de programmes
- Capital social
- 1,8 k€
SCI MICHEL ARNAUD est une société civile immatriculée le 22 juillet 1991 sous le numéro SIREN 382 602 456. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 bd Albert 1er le Trianon, 06600 Antibes. SCI MICHEL ARNAUD relève du secteur supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). MICHEL COULLET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI MICHEL ARNAUD
INSEE- Dénomination
- SCI MICHEL ARNAUD
- SIREN
- 382 602 456
- SIRET (siège)
- 382 602 456 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR75382602456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 602 456
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 829,39 €
- Code NAF / APE
- 4110D - Supports juridiques de programmes
- Date de création
- 22 juillet 1991
- Siège social
- 16 BD ALBERT 1ER LE TRIANON, 06600, ANTIBES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI MICHEL ARNAUD
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Finances de SCI MICHEL ARNAUD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MICHEL ARNAUD
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 juillet 1991) · 35 ans
Établissements de SCI MICHEL ARNAUD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06600 ANTIBESSiègeActif
382 602 456 00024 · ouvert le 22 juillet 1991 · NAF 4110D
- 06600 ANTIBESFermé
382 602 456 00016 · ouvert le 17 juillet 1991 · NAF 701D
Documents juridiques de SCI MICHEL ARNAUD
INPIConformité de SCI MICHEL ARNAUD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MICHEL ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI MICHEL ARNAUD. Elle date de 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 janvier 2002 · N° 00-60.489
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MICHEL ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI MICHEL ARNAUD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 juillet 1991
Questions fréquentes sur SCI MICHEL ARNAUD
Quel est le numéro SIREN de SCI MICHEL ARNAUD ?
Le numéro SIREN de SCI MICHEL ARNAUD est 382 602 456. Le SIRET de son siège social est 382 602 456 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75382602456.
Qui dirige SCI MICHEL ARNAUD ?
SCI MICHEL ARNAUD est dirigée par MICHEL COULLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MICHEL ARNAUD ?
Le siège social de SCI MICHEL ARNAUD est situé 16 bd Albert 1er le Trianon, 06600 Antibes.
SCI MICHEL ARNAUD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MICHEL ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MICHEL ARNAUD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MICHEL ARNAUD.
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