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SCI MICHELAND

Active
Siren490 705 290Société civile38160 SAINT-VERANDCréée le 20 juin 2006
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
305 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 490 705 290, SCI MICHELAND est une société civile créée le 20 juin 2006. Elle est domiciliée 432 Che de Vernas, 38160 Saint-Verand. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale. AGNES MICHELAND exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MICHELAND

Dénomination
SCI MICHELAND
SIREN
490 705 290
SIRET (siège)
490 705 290 00016
N° TVA intracommunautaire
FR38490705290Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 705 290
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
305 000 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
20 juin 2006
Siège social
432 CHE DE VERNAS, 38160, SAINT-VERAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MICHELAND

Organisation, conservation, valorisation du patrimoine familiale, propriété, achat, apport et biens immobiliers.

Finances de SCI MICHELAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MICHELAND

Établissements de SCI MICHELAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38160 SAINT-VERANDSiègeActif

    490 705 290 00016 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI MICHELAND

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 avril 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 25 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 25 février 2026

  • PV AG de désignation des administrateurs

Dépôt du 05 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 19 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI MICHELAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MICHELAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MICHELAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MICHELAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MICHELAND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MICHELAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MICHELAND

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    HEURTIER Madeleine Josette Jeanne nom d'usage : MICHELAND n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  1. création

    Date d'effet : 20 juin 2006

Questions fréquentes sur SCI MICHELAND

Quel est le numéro SIREN de SCI MICHELAND ?

Le numéro SIREN de SCI MICHELAND est 490 705 290. Le SIRET de son siège social est 490 705 290 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38490705290.

Qui dirige SCI MICHELAND ?

SCI MICHELAND est dirigée par AGNES MICHELAND, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MICHELAND ?

Le siège social de SCI MICHELAND est situé 432 Che de Vernas, 38160 Saint-Verand.

SCI MICHELAND est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MICHELAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MICHELAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MICHELAND.