SCI MICHELANGELO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MICHELANGELO est une SCI immatriculée le 23 juillet 1991 sous le numéro SIREN 382 487 015. Elle est domiciliée 134 av Jean Rieux, 31500 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MICHELLE SOLEY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI MICHELANGELO
INSEE- Dénomination
- SCI MICHELANGELO
- SIREN
- 382 487 015
- SIRET (siège)
- 382 487 015 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR42382487015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 487 015
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 juillet 1991
- Siège social
- 134 AV JEAN RIEUX, 31500, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MICHELANGELO
ACQUISITION,GESTION,VENTE D'IMMEUBLES.
Finances de SCI MICHELANGELO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MICHELANGELO
INSEEÉtablissements de SCI MICHELANGELO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31500 TOULOUSESiègeActif
382 487 015 00010 · ouvert le 08 avril 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MICHELANGELO
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI MICHELANGELO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MICHELANGELO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MICHELANGELO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MICHELANGELO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MICHELANGELO. Elles s'échelonnent de 2013 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 16 décembre 2025 · N° 24/06162
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale-2ème sect
Décision du 06 mars 2025 · N° 24/00883
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, chambre sociale-2ème sect
Décision du 04 juillet 2024 · N° 24/00883
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Civile
Décision du 08 juin 2022 · N° 21/00927
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 24 octobre 2013 · N° 13/16427
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MICHELANGELO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MICHELANGELO
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 juillet 1991
Questions fréquentes sur SCI MICHELANGELO
Quel est le numéro SIREN de SCI MICHELANGELO ?
Le numéro SIREN de SCI MICHELANGELO est 382 487 015. Le SIRET de son siège social est 382 487 015 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42382487015.
Qui dirige SCI MICHELANGELO ?
SCI MICHELANGELO est dirigée par MICHELLE SOLEY, gérant.
Où se situe le siège social de SCI MICHELANGELO ?
Le siège social de SCI MICHELANGELO est situé 134 av Jean Rieux, 31500 Toulouse.
SCI MICHELANGELO est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MICHELANGELO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MICHELANGELO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MICHELANGELO.
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